Chappuis, Benoit | Archive ouverte UNIGE

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Title	Published in	Year	Views	Downloads

Obligation de contrôler incombant aux négociants (art. 15 LBA)	Commentaire romand de la Loi sur le blanchiment d'argent	2022	77	0
Négociants (art. 2 al. 1 let. b LBA)	Commentaire romand de la Loi sur le blanchiment d'argent	2022	290	2
Obligation de diligence des négociants (art. 8a LBA)	Commentaire romand de la Loi sur le blanchiment d'argent	2022	169	0
Notes d'honoraires et secret professionnel	Anwaltsrevue	2021	97	19
Enquêtes internes et secret professionnel de l'avocat	Revue suisse de droit des affaires et du marché financier	2019	433	131
L'évolution jurisprudentielle récente sur le secret de l'avocat	Bulletin CEDIDAC	2019	381	0
L'ATF 144 II 147 : la fin de la multidisciplinarité des études d'avocats	Revue de droit suisse	2019	493	0
De l'interdiction de la multidisciplinarité au pactum de palmario en passant par l'instigation à un acte illicite : la jurisprudence récente sur la profession d'avocat	La pratique contractuelle 6, Symposium en droit des contrats	2018	622	361
Les enquêtes internes et le secret professionnel de l'avocat : la fin d'une époque ?	Revue de l'avocat	2018	590	180
Les droits des tiers dans la procédure de levée du secret : l'ATF 142 II 256	Revue de l'avocat	2018	435	141
Secret professionnel et solutions cloud	Revue de l'avocat	2017	703	330
La responsabilité civile du gestionnaire de fortune	Le mandat de gestion de fortune	2017	487	0
Enquête interne et secret professionnel	Anwaltsrevue	2017	694	337
La profession d'avocat. Tome II: La pratique du métier : De la gestion d'une étude et la conduite des mandats à la responsabilité de l'avocat		2017	1 793	0
Profession d'avocat et loi sur le marché intérieur	Revue de l'avocat	2017	759	302
Le secret de l'avocat dans le CPP et le CPC : entre divergence et harmonie	Anwaltsrevue	2017	1 717	431
Les conflits d'intérêts de l'avocat administrateur (2C_45/2016)	Revue de l'avocat	2017	702	491
Les conflits d'intérêts de l'assureur, en particulier lors de la représentation de l'assuré dans la résolution d'un sinistre	Les relations entre la responsabilité civile et les assurances privées	2016	460	1
Devoir de diligence de l'avocat et critiques des autorités. Arrêt 2C_ 55_2010	Anwaltsrevue	2016	656	225
La responsabilité de l'avocat. Thèmes choisis	La pratique contractuelle 5 : Symposium en droit des contrats	2016	611	0
Les sociétés d'avocats et l'indépendance structurelle. Tribunal fédéral, arrêt 2c_560/2015	Anwaltsrevue	2016	557	184
La détermination du dommage en droit suisse dans les litiges commerciaux, en particulier selon la Discounted Cash Flow (The determination of damages under Swiss law in commercial litigation, notably using to Discounted Cash Flow	Revue de droit des affaires internationales	2016	656	2
La profession d'avocat, Tome I - Le cadre légal et les principes essentiels		2016	700	0
Le secret de l'avocat. Quelques questions actuelles	Anwaltsrevue	2016	915	548
L'instigation à un acte illicite par un avocat	Anwaltsrevue	2016	780	358
Le calcul du dommage dans les litiges en matière de fusions et acquisitions	Développements récents en droit commercial IV	2015	499	0
La responsabilité contractuelle du conseiller fiscal	La pratique contractuelle 4. Symposium en droit des contrats, Université de Fribourg	2015	810	1 415
Conflit d'intérêts et secret : le point sur la jurisprudence	Anwaltsrevue	2015	529	0
L'enrichissement illégitime dans le CO 2020	Schweizerische Zeitschrift für Wirtschaftsrecht	2015	855	0
La responsabilité civile de l'entreprise	Responsabilité civile - responsabilité pénale. Journée de la responsabilité civile 2014	2015	663	1 152
Le consentement du client et les chinese walls. Une solution aux conflits d'intérêts de l'avocat?	Schweizerische Juristen-Zeitung	2015	834	0
Le règlement (UE) n° 650/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions, et l'acceptation et l'exécution des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen : quels effets en Suisse?	Not@lex	2014	660	0
Contrat de travail commenté	Recueil de contrats commerciaux : modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse	2013	568	0
L'indemnisation des mesures préventives	Le dommage dans tous ses états : sans le dommage corporel ni le tort moral : Colloque du droit de la responsabilité civile 2013	2013	577	0
Le secret de l'avocat face aux exigences de la lutte contre le blanchiment d'argent : l'avis de la Cour européenne des droits de l'homme	Forumpoenale	2013	1 234	387
La profession d'avocat		2013	616	0
Conflits d'intérêts : autorité compétente pour en juger et voies de recours	Anwaltsrevue	2012	525	0
Le calcul du dommage selon la "Discounted cash flow method (DCF)" : vers un calcul abstrait?	Haftpflicht- und Versicherungsrecht = Droit de la responsabilité civile et des assurances : Liber amicorum Roland Brehm	2012	521	0
Assessing damage under the discounted cash flow approach (DCF) : sound tool or speculative method? : a Swiss perspective	Schweizerische Zeitschrift für Wirtschafts- und Finanzmarktrecht	2012	558	0
Les conflits d'intérêts de l'avocat et leurs conséquences à la lumière des évolutions jurisprudentielle et législative récentes	La pratique contractuelle 3 : Symposium en droit des contrats	2012	884	2 535
Commentaire des art. 62-67 CO	Commentaire romand. Code des obligations I	2012	818	0
Les conflits d'intérêts de l'avocat et leurs conséquences à la lumière des évolutions jurisprudentielle et législative récentes	La pratique contractuelle 3 : Symposium en droit des contrats	2012	730	741
Les moyens de preuve collectés de façon illicite ou produits de façon irrégulière	Le procès en responsabilité civile / Colloque du droit de la responsabilité civile 2011	2011	739	0
Bonus des dirigeants : la jurisprudence du Tribunal fédéral à l'épreuve des règles de la FINMA	La pratique contractuelle 2 : Symposium en droit des contrats	2011	703	499
Délais de prescription et dommages différés : réflexions sur l'ATF 137 III 16 et la motion parlementaire 07.3763	HAVE	2011	582	0
La responsabilité du club sportif pour les actes de ses supporters	Pour un droit équitable, engagé et chaleureux : mélanges en l'honneur de Pierre Wessner	2011	519	0
Loi sur les avocats : commentaire de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA)		2010	887	0
De la notion de dommage par l'étude de quelques dommages dits irréparables : réflexion sur la théorie de la différence	La Semaine judiciaire. II, Doctrine	2010	583	0
Honoraires d'avocat et blanchiment d'argent	Anwaltsrevue	2009	644	0
Les contrats de distribution exclusive	La pratique contractuelle : actualité et perspectives : Symposium en droit des contrats	2009	741	1 617
Le dommage environnemental : un état des lieux	Les entreprises et le droit de l'environnement : défis, enjeux, opportunités	2009	659	0
La détermination du dommage dans la responsabilité du gérant de fortune	Journée 2008 de droit bancaire et financier	2009	672	578
Droit de la concurrence et droit des avocats : la fin des tabous	Mélanges en l'honneur de Pierre Tercier	2008	422	0
Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 4A_351/2007 du 15 janvier 2008 : l'évaluation du dommage face aux fluctuations de la bourse	HAVE	2008	519	0
Pluralité des responsables et transaction : particulièrement sous l'angle de l'effet d'une remise de dette consentie par le créancier	La pluralité des responsables : Colloque du droit de la responsabilité civile 2007	2008	507	0
L'incidence de la Convention de La Haye relative à la loi applicable au "trust" et à sa reconnaissance sur la fiducie en droit suisse	Le centenaire du Code civil suisse	2008	524	256
Le moment du dommage : analyse du rôle du temps dans la détermination et la réparation du dommage		2007	1 104	0
Trust et fiducie en Suisse	Le Dalloz: recueil	2007	412	0
Le moment de la fixation du dommage	Le temps dans la responsabilité civile : Colloque du droit de la responsabilité civile 2005	2007	653	0
L'utilisation de véhicules successoraux dans un contexte international et la lésion de la réserve successorale : considérations de droit civil et de procédure	La Semaine judiciaire. II, Doctrine	2005	515	0
Le devoir d'information de l'article 11 LBVM et son rôle en droit civil à la lumière des Règles de conduite de l'ASB	Aktuelle juristische Praxis	2005	571	121
Des mandats de durée déterminée de lege ferenda	De lege ferenda : réflexions sur le droit désirable en l'honneur du professeur Alain Hirsch	2004	533	0
Quelques réflexions d'un praticien sur l'avant-projet de loi fédérale sur la révision et l'unification du droit de la responsabilité civile	La réforme du droit de la responsabilité civile	2004	511	0
La pratique du barreau au sein d'une personne morale : réflexions de lege ferenda sous l'angle de l'indépendance de l'avocat	Anwaltsrevue	2003	528	0
La responsabilité fondée sur la confiance vue par le praticien	La responsabilité fondée sur la confiance : Journée de la responsabilité civile 2000	2001	580	162
La notion d'illicéité civile à la lumière de l'illicéité pénale : réflexions sur la responsabilité civile du blanchisseur d'argent par négligence	La Semaine judiciaire. II, Doctrine	2000	519	0
De l'opacité à la transparence, quelle place pour le secret de l'avocat ?	Transparence et secret dans l'ordre juridique : Liber amicorum pour Me Vincent Jeanneret	2000	650	0
Les obligations du banquier en cas de mesures de blocage émanant d'une autorité pénale	Mesures provisionnelles judiciaires et administratives : droits et devoirs de la banque suisse et de ses clients	1999	576	394
Responsabilités civiles et pénales dans le cadre de l'assainissement d'une société débitrice d'une banque	Les banques et la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite : les effets sur le marché suisse de la nouvelle législation fédérale	1998	731	0
Signification et fonction des règles déontologiques	Schweizerisches Anwaltsrecht = Droit suisse des avocats = Diritto svizzero degli avvocati	1998	709	0