Chappuis, Benoit | Archive ouverte UNIGE

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Title	Published in	Year	Views	Downloads

Obligation de contrôler incombant aux négociants (art. 15 LBA)	Commentaire romand de la Loi sur le blanchiment d'argent	2022	105	0
Négociants (art. 2 al. 1 let. b LBA)	Commentaire romand de la Loi sur le blanchiment d'argent	2022	369	2
Obligation de diligence des négociants (art. 8a LBA)	Commentaire romand de la Loi sur le blanchiment d'argent	2022	213	0
Notes d'honoraires et secret professionnel	Anwaltsrevue	2021	142	64
Enquêtes internes et secret professionnel de l'avocat	Schweizerische Zeitschrift für Wirtschafts- und Finanzmarktrecht	2019	507	304
L'évolution jurisprudentielle récente sur le secret de l'avocat	Bulletin CEDIDAC	2019	440	0
L'ATF 144 II 147 : la fin de la multidisciplinarité des études d'avocats	Revue de droit suisse	2019	538	0
De l'interdiction de la multidisciplinarité au pactum de palmario en passant par l'instigation à un acte illicite : la jurisprudence récente sur la profession d'avocat	La pratique contractuelle 6, Symposium en droit des contrats	2018	706	839
Les enquêtes internes et le secret professionnel de l'avocat : la fin d'une époque ?	Revue de l'avocat	2018	680	213
Les droits des tiers dans la procédure de levée du secret : l'ATF 142 II 256	Revue de l'avocat	2018	504	211
Secret professionnel et solutions cloud	Revue de l'avocat	2017	770	409
La responsabilité civile du gestionnaire de fortune	Le mandat de gestion de fortune	2017	542	0
Enquête interne et secret professionnel	Anwaltsrevue	2017	741	384
La profession d'avocat. Tome II: La pratique du métier : De la gestion d'une étude et la conduite des mandats à la responsabilité de l'avocat		2017	1,906	0
Profession d'avocat et loi sur le marché intérieur	Revue de l'avocat	2017	809	310
Le secret de l'avocat dans le CPP et le CPC : entre divergence et harmonie	Anwaltsrevue	2017	1,799	547
Les conflits d'intérêts de l'avocat administrateur (2C_45/2016)	Revue de l'avocat	2017	771	648
Les conflits d'intérêts de l'assureur, en particulier lors de la représentation de l'assuré dans la résolution d'un sinistre	Les relations entre la responsabilité civile et les assurances privées	2016	518	1
Devoir de diligence de l'avocat et critiques des autorités. Arrêt 2C_ 55_2010	Anwaltsrevue	2016	715	315
La responsabilité de l'avocat. Thèmes choisis	La pratique contractuelle 5 : Symposium en droit des contrats	2016	676	0
Les sociétés d'avocats et l'indépendance structurelle. Tribunal fédéral, arrêt 2c_560/2015	Anwaltsrevue	2016	599	198
La détermination du dommage en droit suisse dans les litiges commerciaux, en particulier selon la Discounted Cash Flow (The determination of damages under Swiss law in commercial litigation, notably using to Discounted Cash Flow	Revue de droit des affaires internationales	2016	724	2
La profession d'avocat, Tome I - Le cadre légal et les principes essentiels		2016	798	0
Le secret de l'avocat. Quelques questions actuelles	Anwaltsrevue	2016	976	733
L'instigation à un acte illicite par un avocat	Anwaltsrevue	2016	857	468
Le calcul du dommage dans les litiges en matière de fusions et acquisitions	Développements récents en droit commercial IV	2015	533	0
La responsabilité contractuelle du conseiller fiscal	La pratique contractuelle 4. Symposium en droit des contrats, Université de Fribourg	2015	934	2,596
Conflit d'intérêts et secret : le point sur la jurisprudence	Anwaltsrevue	2015	566	0
L'enrichissement illégitime dans le CO 2020	Schweizerische Zeitschrift für Wirtschafts- und Finanzmarktrecht	2015	904	0
La responsabilité civile de l'entreprise	Responsabilité civile - responsabilité pénale. Journée de la responsabilité civile 2014	2015	738	2,256
Le consentement du client et les chinese walls. Une solution aux conflits d'intérêts de l'avocat?	Schweizerische Juristen-Zeitung	2015	906	0
Le règlement (UE) n° 650/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions, et l'acceptation et l'exécution des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen : quels effets en Suisse?	Not@lex	2014	711	0
Contrat de travail commenté	Recueil de contrats commerciaux : modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse	2013	583	0
L'indemnisation des mesures préventives	Le dommage dans tous ses états : sans le dommage corporel ni le tort moral : Colloque du droit de la responsabilité civile 2013	2013	626	0
Le secret de l'avocat face aux exigences de la lutte contre le blanchiment d'argent : l'avis de la Cour européenne des droits de l'homme	Forumpoenale	2013	1,320	531
La profession d'avocat		2013	666	0
Conflits d'intérêts : autorité compétente pour en juger et voies de recours	Anwaltsrevue	2012	553	0
Le calcul du dommage selon la "Discounted cash flow method (DCF)" : vers un calcul abstrait?	Haftpflicht- und Versicherungsrecht = Droit de la responsabilité civile et des assurances : Liber amicorum Roland Brehm	2012	575	0
Assessing damage under the discounted cash flow approach (DCF) : sound tool or speculative method? : a Swiss perspective	Schweizerische Zeitschrift für Wirtschafts- und Finanzmarktrecht	2012	592	0
Les conflits d'intérêts de l'avocat et leurs conséquences à la lumière des évolutions jurisprudentielle et législative récentes	La pratique contractuelle 3 : Symposium en droit des contrats	2012	955	4,716
Commentaire des art. 62-67 CO	Commentaire romand. Code des obligations I	2012	915	0
Les conflits d'intérêts de l'avocat et leurs conséquences à la lumière des évolutions jurisprudentielle et législative récentes	La pratique contractuelle 3 : Symposium en droit des contrats	2012	770	789
Les moyens de preuve collectés de façon illicite ou produits de façon irrégulière	Le procès en responsabilité civile / Colloque du droit de la responsabilité civile 2011	2011	808	0
Bonus des dirigeants : la jurisprudence du Tribunal fédéral à l'épreuve des règles de la FINMA	La pratique contractuelle 2 : Symposium en droit des contrats	2011	740	507
Délais de prescription et dommages différés : réflexions sur l'ATF 137 III 16 et la motion parlementaire 07.3763	HAVE	2011	644	0
La responsabilité du club sportif pour les actes de ses supporters	Pour un droit équitable, engagé et chaleureux : mélanges en l'honneur de Pierre Wessner	2011	598	0
Loi sur les avocats : commentaire de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA)		2010	1,005	0
De la notion de dommage par l'étude de quelques dommages dits irréparables : réflexion sur la théorie de la différence	La Semaine judiciaire. II, Doctrine	2010	617	0
Honoraires d'avocat et blanchiment d'argent	Anwaltsrevue	2009	698	0
Les contrats de distribution exclusive	La pratique contractuelle : actualité et perspectives : Symposium en droit des contrats	2009	831	1,980
Le dommage environnemental : un état des lieux	Les entreprises et le droit de l'environnement : défis, enjeux, opportunités	2009	717	0
La détermination du dommage dans la responsabilité du gérant de fortune	Journée 2008 de droit bancaire et financier	2009	722	756
Droit de la concurrence et droit des avocats : la fin des tabous	Mélanges en l'honneur de Pierre Tercier	2008	472	0
Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 4A_351/2007 du 15 janvier 2008 : l'évaluation du dommage face aux fluctuations de la bourse	HAVE	2008	554	0
Pluralité des responsables et transaction : particulièrement sous l'angle de l'effet d'une remise de dette consentie par le créancier	La pluralité des responsables : Colloque du droit de la responsabilité civile 2007	2008	596	0
L'incidence de la Convention de La Haye relative à la loi applicable au "trust" et à sa reconnaissance sur la fiducie en droit suisse	Le centenaire du Code civil suisse	2008	553	289
Le moment du dommage : analyse du rôle du temps dans la détermination et la réparation du dommage		2007	1,271	0
Trust et fiducie en Suisse	Le Dalloz: recueil	2007	449	0
Le moment de la fixation du dommage	Le temps dans la responsabilité civile : Colloque du droit de la responsabilité civile 2005	2007	732	0
L'utilisation de véhicules successoraux dans un contexte international et la lésion de la réserve successorale : considérations de droit civil et de procédure	La Semaine judiciaire. II, Doctrine	2005	558	0
Le devoir d'information de l'article 11 LBVM et son rôle en droit civil à la lumière des Règles de conduite de l'ASB	Aktuelle juristische Praxis	2005	633	134
Des mandats de durée déterminée de lege ferenda	De lege ferenda : réflexions sur le droit désirable en l'honneur du professeur Alain Hirsch	2004	577	0
Quelques réflexions d'un praticien sur l'avant-projet de loi fédérale sur la révision et l'unification du droit de la responsabilité civile	La réforme du droit de la responsabilité civile	2004	561	0
La pratique du barreau au sein d'une personne morale : réflexions de lege ferenda sous l'angle de l'indépendance de l'avocat	Anwaltsrevue	2003	567	0
La responsabilité fondée sur la confiance vue par le praticien	La responsabilité fondée sur la confiance : Journée de la responsabilité civile 2000	2001	616	176
La notion d'illicéité civile à la lumière de l'illicéité pénale : réflexions sur la responsabilité civile du blanchisseur d'argent par négligence	La Semaine judiciaire. II, Doctrine	2000	570	0
De l'opacité à la transparence, quelle place pour le secret de l'avocat ?	Transparence et secret dans l'ordre juridique : Liber amicorum pour Me Vincent Jeanneret	2000	731	0
Les obligations du banquier en cas de mesures de blocage émanant d'une autorité pénale	Mesures provisionnelles judiciaires et administratives : droits et devoirs de la banque suisse et de ses clients	1999	618	494
Responsabilités civiles et pénales dans le cadre de l'assainissement d'une société débitrice d'une banque	Les banques et la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite : les effets sur le marché suisse de la nouvelle législation fédérale	1998	809	0
Signification et fonction des règles déontologiques	Schweizerisches Anwaltsrecht = Droit suisse des avocats = Diritto svizzero degli avvocati	1998	757	0