Brulhart, Vincent | Archive ouverte UNIGE

Items per page

1 - 25 of 25

Title	Published in	Year	Views	Downloads

L’assurance des risques environnementaux	Environnement et responsabilité	2021	137	105
La responsabilité liée à l'utilisation de véhicules autonomes	Responsabilité civile et nouvelles technologies. Journée de la responsabilité civile 2018	2019	608	512
Des conflits d'intérêts et de quelques clauses contractuelles couramment discutées en matière d'assurance	Les relations entre la responsabilité civile et les assurances privées	2016	395	0
Le langage des assureurs échappe au plus grand nombre	Plädoyer	2016	324	0
La tarification en matière d'assurance dans un marché libéralisé : impératifs techniques, conditions juridiques et morale des affaires	HAVE	2016	411	0
L'économicité en matière d'assurance	HAVE	2014	407	0
Quelques remarques sur les dommages en série en matière de construction	Baurecht	2014	366	0
Regard critique sur quelques évolutions récentes en droit des assurances privées	La Semaine judiciaire. II, Doctrine	2014	387	0
Le point de vue de l'assurance privée : du rôle de l'assureur privé et de son image	HAVE	2011	269	0
Quelques aspects de l'évolution récente du marché de la protection juridique et de sa réglementation	HAVE	2010	303	0
Quand le succès médical engendre la faute : remarques sur un arrêt du 19 juin 2009 du Tribunal administratif de Nîmes en matière d'acharnement thérapeutique	HAVE	2010	328	0
Droit des assurances et droit international privé : entre respectueuse indifférence et avenir commun	HAVE	2009	325	0
Le projet de Règlement "Rome II" sur la loi applicable aux obligations non contractuelles : son incidence en matière de circulation routière, notamment à la lumière du droit suisse	HAVE	2007	452	0
La liberté contractuelle : fondement juridique et impératif technique de l'assurance privée	HAVE	2007	393	0
Questions choisies de coordination en matière de prestations LPP	Nouveautés en matière de prévoyance professionnelle	2007	348	0
L'assurance collective contre la perte de gain en cas de maladie	Le droit social dans la pratique de l'entreprise	2006	457	0
La mutualité dans l'assurance privée : entre liberté contractuelle et égalité de traitement	L'arbre de la méthode et ses fruits civils	2006	362	0
Contrat d'assurance : le droit de gage selon la LCA et selon les dispositions contractuelles : délai de prescription	Aktuelle juristische Praxis	2005	269	0
La responsabilité civile de l'employeur et son assurance	Assurance sociale, responsabilité de l'employeur, assurance privée	2005	306	0
Contrat d'assurance : distinction entre assurance de somme et assurance de dommage : obligation de réduire le dommage	Aktuelle juristische Praxis	2002	469	0
Justification de l'art. 46 LCA : prescription des prestations continues en matière de l'assurance	Aktuelle juristische Praxis	2001	347	0
Convention de Lugano art. 7 ss, 8 I ch. 2 : théorie des faits doublement pertinents..	Aktuelle juristische Praxis	1999	298	0
Convention de Lugano, art. 1, 7 ss, 12 I, 17 III : définition des affaires "civiles et commerciales"..	PJA	1999	376	0
Quelques remarques relatives au droit applicable aux assurances complémentaires dans le nouveau régime de la LAMal	LAMal - KVG : recueil de travaux en l'honneur de la Société suisse de droit des assurances : à l'occasion de son Assemblée générale du 5 septembre 1997 à Lausanne	1997	466	58
La compétence internationale en matière d'assurances dans l'espace judiciaire européen		1997	328	0