Le contenu des plans d'orientation : rapport de synthèse
ContributorsTanquerel, Thierry
Presented atGenève-Lausanne, 23-24 septembre 2005
Published inLe contenu des plans d'urbanisme et d'aménagement dans les pays d'Europe de l'Ouest, p. 37-50
PublisherParis : GRIDAUH
Collection
- Les cahiers du GRIDAUH. Série Droit comparé; 15
Publication date2006
Keywords
- Aménagement du territoire
- Sol - utilisation
- Droit
- Suisse
- Raumplanung und öffentliches Baurecht
- Raumplanung
- Planungsmassnahme
- Nutzungsplan
- Sachplan
- Rechtsvergleichung
- Schweiz
- Deutschland
- Frankreich
- Italien
- England(Vereinigtes Königreich)
- Belgien
- Spanien
- Portugal
- Griechenland
- Aménagement du territoire et droit public des constructions
- Aménagement du territoire
- Mesure d'aménagement du territoire
- Plan d'affectation
- Plan sectoriel
- Droit comparé
- Suisse(état)
- Allemagne
- France
- Italie
- Angleterre(royaume-uni)
- Belgique
- Espagne
- Portugal
- Grèce
Affiliation entities
Citation (ISO format)
TANQUEREL, Thierry. Le contenu des plans d’orientation : rapport de synthèse. In: Le contenu des plans d’urbanisme et d’aménagement dans les pays d’Europe de l’Ouest. Genève-Lausanne. Paris : GRIDAUH, 2006. p. 37–50. (Les cahiers du GRIDAUH. Série Droit comparé)
Identifiers
- PID : unige:46539
ISBN2913457142
