L'incursion des droits humains dans le contentieux arbitral entre investisseurs et État hôte est un sujet complexe et en évolution constante. Traditionnellement, les litiges entre investisseurs étrangers et États étaient régis par des traités bilatéraux d'investissement (TBI) ou par des accords de libre-échange qui incluaient des mécanismes d'arbitrage international, tels que le règlement des différends entre investisseurs et États (RDIE) ou l'arbitrage CIRDI.

Historiquement, ces mécanismes d'arbitrage étaient axés sur la protection des droits des investisseurs étrangers, en particulier en ce qui concerne l'expropriation indirecte, la non-discrimination et le traitement juste et équitable. Cependant, ces mécanismes d'arbitrage sont devenus l'objet de critiques, car ils accordaient une protection excessive aux investisseurs au détriment de la capacité des États à réguler dans l'intérêt public.

Au fil du temps, il y a eu une prise de conscience croissante de la nécessité d'équilibrer les droits des investisseurs avec d'autres considérations, notamment les droits de l'homme, l'environnement et le développement durable. Cette évolution a conduit à des discussions sur l'incorporation explicite des droits humains dans les accords d'investissement et les mécanismes de règlement des différends.

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Incursion des droits humains dans le contentieux arbitral entre investisseurs et États hôtes				2023	329	430

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Uysal, Seyma

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