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Le renouveau des rémunérations variables en droit du travail

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Defense Thèse de doctorat : Univ. Genève, 2014 - D. 881 - 2014/08/14
Abstract Les rémunérations variables ont connu un prodigieux renouveau depuis une vingtaine d'années. Ainsi, les règles inscrites dans le Code des obligations au début des années 1970 sont désormais dépassées par la profusion des nouvelles sortes de rémunérations inventées par la pratique (bonus, rémunération sur objectifs, prime de bienvenue, prime de départ, plans d'intéressement, etc.). Face à ces évolutions, la jurisprudence à dû faire œuvre prétorienne, le plus souvent par des touches impressionnistes dont le dessin d'ensemble est parfois difficile à appréhender par les acteurs du monde du travail. Le propos de cette thèse consiste des lors à réinventer la typologie des rémunérations variables pour tenir compte des évolutions de la pratique et de la jurisprudence. La summa divisio entre rémunérations contractuelles et rémunérations discrétionnaires nous a permis de déterminer deux grandes catégories a partir desquelles doit selon nous s'organiser le régime de chaque élément de rémunération.
Keywords TravailSalaireRémunérationBonusGratificationParticipationPlan d'intéressementDiscrétionnaireDiscriminationLiberté contractuelleSalaire minimum
Identifiers
URN: urn:nbn:ch:unige-398303
Full text
Thesis (4.3 MB) - private document Private access
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Citation
(ISO format)
WITZIG, Aurélien. Le renouveau des rémunérations variables en droit du travail. Université de Genève. Thèse, 2014. doi: 10.13097/archive-ouverte/unige:39830 https://archive-ouverte.unige.ch/unige:39830

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Deposited on : 2014-08-28

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