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Remarks on the judgment of the US Supreme Court "Monasky v. Taglieri"

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Published in Village de la justice. 2020, no. 1er juillet
Abstract L’affaire Monasky c. Taglieri confirme que la détermination de la résidence habituelle de l’enfant « en bas âge » doit se fonder sur l’intention et la résidence habituelle des parents ou du parent gardien – l’approche analytique est centrée sur les parents. Le jugement de la Cour suprême des États-Unis, en affirmant la décision de la Cour d’appel du 6e circuit, précise également que la détermination de la résidence habituelle de l’enfant « adolescent » doit se fonder sur sa propre acclimatation (« acclimatization ») – l’approche analytique est centrée sur l’enfant. Selon la Cour suprême, la détermination de la résidence habituelle de l’enfant se situant au sein d’un conflit familial transnational, tel qu’un enlèvement international ou une dispute conjugale internationale portant entre autres sur l’autorité parentale, doit avoir lieu en tenant compte des circonstances de fait propres à chaque cas « fact-intensive determination ». En s’appuyant également sur la pratique d’autres États et de la CJUE, ce jugement considère qu’une formule prédéterminée appliquée à l’analyse de la résidence habituelle de l’enfant ne saurait pas être conforme aux objectifs de la Convention de la Haye de 1980 – applicable aux États-Unis et à l’Italie, les deux étant concernés par cette affaire. Ceci en vertu du « charactère de factualité » dont cette notion se corrobore, contrairement à d’autres critères de rattachement tels que le domicile et la nationalité. Toutefois, regrettablement, en affirmant la décision, la Cour suprême accepte dans son ensemble le raisonnement de la Cour d’appel, en laissant de côté deux éléments qui n’ont pas été considérés de manière approfondie par la Cour et qu’à notre avis elle aurait dû retenir indépendamment de l’âge de l’enfant : le principe du meilleur intérêt de l’enfant et le degré d’importance de la présence physique du mineur avant le déplacement illicite.
Keywords ChildCaregiverHabitualResidenceDeterminationDomicileNationalitySubjectiveElement
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BUMBACA, Vito. Remarks on the judgment of the US Supreme Court "Monasky v. Taglieri". In: Village de la justice, 2020, n° 1er juillet. https://archive-ouverte.unige.ch/unige:138235

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Deposited on : 2020-07-03

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