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Éclairer le crime : les révolutions de l'enquête pénale à Genève (1790-1814)

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Defense Thèse de doctorat : Univ. Genève, 2016 - L. 855 - 2016/09/17
Abstract Cette thèse analyse les effets du réformisme pénal révolutionnaire sur les pratiques de l'enquête criminelle. Le cas de la République de Genève s'avère à cet égard exemplaire pour examiner la modernisation de l'État à l'œuvre en Europe à la fin du XVIIIe siècle. Alors que la Révolution genevoise de 1792 amorce un processus de codification inspiré des Lumières européennes, l'occupation militaire de 1798 impose brutalement le droit français : avec l'annexion, c'est tout le système de police judiciaire français qui est importé à Genève. Si le caractère novateur des codes révolutionnaires et impériaux est avéré, la portée de ces évolutions juridiques sur les pratiques de terrain est encore méconnue. Le nouveau système juridique modifie-t-il, en profondeur, les gestes des enquêteurs ? En quoi le concept de police judiciaire, qui octroie la majorité des prérogatives d'investigation aux institutions policières, reconfigure-t-il la dynamique de l'enquête pénale?
Keywords EnquêtePoliceJusticeRévolutionCodification pénaleEmpireNapoléonEspionnagePolice judiciairecriminelcontrebandeGenèveFranceLéman
Identifiers
URN: urn:nbn:ch:unige-882557
Full text
Thesis (23.1 MB) - document accessible for UNIGE members only Limited access to UNIGE
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(ISO format)
FONTANA, Vincent. Éclairer le crime : les révolutions de l'enquête pénale à Genève (1790-1814). Université de Genève. Thèse, 2016. https://archive-ouverte.unige.ch/unige:88255

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Deposited on : 2016-10-17

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