Archive ouverte UNIGE

Français

	Title	Authors / Editors	Date
unige:80996	Quelles responsabilités pénales en cas de dysfonctionnements techniques	Jeanneret, Yvan	2015
unige:38782	Le médecin face au droit antidopage	Baddeley, Margareta	2014
unige:75745	De l'EPO aux EPO?	Kuhn, André; Jeanneret, Yvan	2011
unige:12675	Sur qui tombe le couperet du droit pénal? : responsabilité personnelle, responsabilité hiérarchique et responsabilité de l'entreprise	Cassani, Ursula	2009
unige:16604	Überlegungen zum Miteinander von Staat und Sportorganisationen im Kampf gegen Doping	Baddeley, Margareta	2006
unige:46292	A Berne du nouveau ? : à propos de quelques nouveautés de la partie du Code pénal	Roth, Robert	2005
unige:75630	Les mesures selon le nouveau Code pénal : des pistes dans la lutte contre la délinquance routière?	Jeanneret, Yvan	2005
unige:75635	La responsabilité pénale de l'entreprise et le droit de la circulation routière	Jeanneret, Yvan	2004
unige:46245	Une responsabilité sans culpabilité ? : l'entreprise, la "faute d'organisation " et le droit pénal	Roth, Robert	2003
unige:46246	Procédure pénale aux Etats-Unis : note sur quelques débats d'actualité	Roth, Robert	2003
unige:10767	Infraction sociale, responsabilité individuelle : de la tête, des organes et des petites mains	Cassani, Ursula	2002
unige:46257	L'entreprise, nouvel acteur pénal	Roth, Robert	2002
unige:91653	Cyber-criminalité : acteurs directs et intermédiaires et punissabilité des médias (art. 27 CP)	Kuhn, André; Moret, Marjorie	2002
unige:91654	Aspects pénaux du droit du sport	Kuhn, André	2002
unige:46286	Le secret du négociant (art. 43 LBVM) : norme charnière ou norme inutile ?	Roth, Robert	2001
unige:46241	Responsabilité pénale de l'entreprise : modèles de réflexion	Roth, Robert	1997

View all records: 65320

Back to top About Swiss Copyright

Validator | Admin