Archive ouverte UNIGE

Français

	Title	Authors / Editors	Date
unige:10740	Les limites de l'uniformisation matérielle du droit de la vente internationale : mise en oeuvre de la Convention des Nations Unies du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises dans le contexte juridique suisse	Marchand, Sylvain	1994
unige:45137	Droit des transports internationaux et "contort"	Marchand, Sylvain	1995
unige:45138	Pluralité de transporteurs selon la CMR	Marchand, Sylvain	1995
unige:45139	Transport successif et transport de fait en droit aérien international	Marchand, Sylvain	1995
unige:45136	De l'helvético-compatibilité de la loi fédérale du 18 juin 1993 sur les voyages à forfait	Marchand, Sylvain	1996
unige:45141	Le droit direct du maître d'ouvrage contre le sous-traitant	Marchand, Sylvain; Chaix, François	1997
unige:45142	The right of recourse of an employer against a subcontractor	Marchand, Sylvain; Chaix, François	1998
unige:45143	Le transport international de marchandises par route (CMR)	Marchand, Sylvain	1998
unige:45144	Le contrat de transport de marchandises en droit suisse	Marchand, Sylvain	2000
unige:45155	Responsabilité fondée sur la confiance : vie et mort d'un ornithorynque juridique	Marchand, Sylvain	2001
unige:45145	Remarques sur la vente d'une contrefaçon de brevet	Marchand, Sylvain	2002
unige:17011	Action révocatoire et droit de la famille: une approche comparée des articles 285 ss LP, 193 CC, 497 et 579 CC	Marchand, Sylvain	2002
unige:45147	Le recours contre un refus d'inscription provisoire d'une hypothèque des artisans et entrepreneurs : analyse critique de l'arrêt de la Cour de cassation civile du 3 septembre 2002 en la cause S. SA (art. 839 al.2 CC)	Marchand, Sylvain	2002
unige:92720	La poursuite contre une communauté de propriétaires par étages	Marchand, Sylvain	2003
unige:45149	Le concordat frauduleux	Marchand, Sylvain	2003
unige:10743	Chacun chez soi, factures pour tous : la répartition des frais dans la propriété par étages	Marchand, Sylvain	2003
unige:10750	Commentaire des articles 440 à 457 CO	Marchand, Sylvain	2003
unige:14423	La poursuite contre des coobligés	Marchand, Sylvain	2003
unige:10753	L'évolution de la jurisprudence récente en matière de contrats de vente (1994-2004)	Marchand, Sylvain	2004
unige:10769	Le juge face à la résiliation douteuse d'un contrat de distribution exclusive	Marchand, Sylvain	2004

View all records: 90782

Back to top About Swiss Copyright

Validator | Admin