Show items per page
Elements: 339
Page 1 on 17
 TitleAuthors / EditorsDate
add to browser selection
Les valeurs mobilières en droit suisse Patry, Robert; Aubert, Maurice 1970
add to browser selection
Etudes et articles Yung, Walter 1971
add to browser selection
La responsabilité du fait des produits : les bases d'une responsabilité spéciale en droit suisse, à la lumière de l'expérience des Etats-Unis Petitpierre, Gilles 1974
add to browser selection
Le port obligatoire de la ceinture de sécurité : hypothèses et données pour l'étude des effets d'une norme Morand, Charles A.; Perrin, Jean-François; Robert, Christian-Nils; Roth, Robert 1977
add to browser selection
Etudes de droit social : 1936-1977 : hommage de la Faculté de droit Berenstein, Alexandre 1979
add to browser selection
Introduction au droit suisse de la sécurité sociale Greber, Pierre-Yves 1979
add to browser selection
Le droit en action : étude de mise en oeuvre de la législation fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes domiciliées à l'étranger : rapport final au Fonds national (requête n° 4.270.0.78.06) Delley, Jean-Daniel; Derivaz, Richard; Mader, Luzius; Morand, Charles A.; Schneider, Daniel 1981
add to browser selection
La liberté de réunion : étude de droit constitutionnel suisse Malinverni, Giorgio 1981
add to browser selection
Droit suisse de la sécurité sociale : avec un aperçu de théorie générale et de droit international de la sécurité sociale Greber, Pierre-Yves 1982
add to browser selection
Les principes fondamentaux du droit international et du droit suisse de la sécurité sociale Greber, Pierre-Yves 1984
add to browser selection
Pena e pena di morte Bondolfi, Alberto 1985
add to browser selection
Droit et énergies nouvelles Matthey, Blaise; Malinverni, Giorgio 1986
add to browser selection
Pratiques judiciaires du divorce... : une recherche à finalité législative Perrin, Jean-François; Tricot, Laurence 1986
add to browser selection
L'évolution de la sécurité sociale en Suisse de 1974 à 1984 : une synthèse Greber, Pierre-Yves 1986
add to browser selection
Assurance-invalidité (AI) : les innovations de la deuxième révision Greber, Pierre-Yves 1987
add to browser selection
Le régime de la LALAT et ses implications Bellanger, François; Aubert-Lebet, Suzanne 1988
add to browser selection
La participation de la population à l'aménagement du territoire Tanquerel, Thierry 1988
add to browser selection
Les directives d'interprétation en théorie du droit et en droit positif belge : la lettre et l'esprit Ost, François; van de Kerchove, Michel 1989
add to browser selection
Les directives d'interprétation adoptées par la Cour européenne des droits de l'homme : l'esprit plutôt que la lettre? Ost, François 1989
add to browser selection
Le crédit documentaire en droit suisse : droits et obligations de la banque mandataire et assignée Tevini Du Pasquier, Silvia Maria 1990
<< previous | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 ...16 | 17 |