Archive ouverte UNIGE

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	Title	Authors / Editors	Date
unige:46059	Transfert d'exploitation d'une entreprise de personnes à une personne morale : impôts directs, droits de timbre, TVA	Oberson, Xavier	2004
unige:46158	Traité TVA	Mollard, Pascal; Oberson, Xavier; Tissot Benedetto, Anne	2009
unige:46193	Sport et TVA : une compétition à trois arbitres : l'administration, le législateur et les tribunaux	Oberson, Xavier	2008
unige:46030	Questions controversées en matière d'application de la taxe sur la valeur ajoutée aux exportations de prestations de services	Oberson, Xavier	1996
unige:46045	Qualification et localisation des services internationaux en matière de TVA	Oberson, Xavier	2001
unige:46028	Premières expériences en matière de taxe sur la valeur ajoutée	Oberson, Xavier	1996
unige:46056	MWST und Sport : viele Fragen bleiben offen	Oberson, Xavier	2004
unige:46063	Matière de TVA : y compris la jurisprudence de la Commission fédérale de recours en matière de contributions rendue en 2002 en matière de TVA	Oberson, Xavier; Rochat Pauchard, Annie	2005
unige:46064	Matière de TVA : y compris la jurisprudence de la Commission fédérale de recours en matière de contributions rendue en 2002 en matière de TVA	Oberson, Xavier; Rochat Pauchard, Annie	2006
unige:46067	Matière de TVA	Oberson, Xavier; Rochat Pauchard, Annie	2007
unige:46035	Les principes directeurs et constitutionnels régissant la taxe sur la valeur ajoutée	Oberson, Xavier	1997
unige:46173	Les garanties des créances fiscales	Oberson, Xavier	1999
unige:42009	Les collectivités publiques et la TVA : de l'Etat providence à l'Etat commerçant	Bellanger, François	2001
unige:46176	Le traitement fiscal du commerce électronique, premières réponses et nouveaux problèmes	Oberson, Xavier	2005
unige:46026	Le secret professionnel des avocats et la TVA	Oberson, Xavier	1994
unige:46027	Le secret bancaire et la taxe sur la valeur ajoutée	Oberson, Xavier	1995
unige:46222	Le prix de l'oeuvre d'art en droit fiscal : le fisc a-t-il du goût?	Oberson, Xavier	2014
unige:46043	Le commerce électronique et la TVA : premières réponses et nouveaux problèmes	Oberson, Xavier	1999
unige:46054	La TVA appliquée au sport : de nombreuses questions subsistent	Oberson, Xavier	2003
unige:16571	La taxe sur la valeur ajoutée et les prestations de services des avocats et des notaires	Oberson, Xavier	1995

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