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Le Myozyme : quoi de neuf depuis 2010? Junod, Valérie; Wasserfallen, Jean-Blaise 2013
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Le placement de l'enfant : analyse de la jurisprudence de Strasbourg à l'attention du praticien et du législateur Papaux van Delden, Marie-Laure 2013
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Le principe de clarté de la loi ou l'ambiguïté d'un idéal Flueckiger, Alexandre 2006
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Le secret de l'avocat face aux exigences de la lutte contre le blanchiment d'argent : l'avis de la Cour européenne des droits de l'homme Chappuis, Benoit 2013
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Le temps tant tentant Jeanneret, Yvan 2008
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Le texte clair du contrat Chappuis, Christine 2002
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Le tort moral : un long fleuve peu tranquille Chappuis, Christine 2013
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Le trouble somatoforme : un peu plus douloureux? Dupont, Anne-Sylvie 2016
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Les contrats de distribution exclusive Chappuis, Benoit 2009
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Les droits sociaux fondamentaux dans l'ordre juridique suisse Hertig Randall, Maya; Chatton, Gregor Tobias 2014
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Les jurisprudences récentes en droit des marchés publics Bellanger, François 2010
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Les modifications législatives consécutives à des jugements de la Cour européenne des droits de l'homme Malinverni, Giorgio 2016
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Les suites de l'arrêt Salduz en droit belge, français et suisse Beernaert, Marie-Aude; Charrière-Bournazel, Christian; Jeanneret, Yvan 2012
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Libération de l'obligation de travailler et interdiction de travailler pendant le délai de congé Aubert, Gabriel 2002
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Liberté sous caution : le défi de la motivation Adjadj, Malek Alexandre; Grodecki, Stéphane 2005
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Libre circulation des personnes et des services Kaddous, Christine; Grisel, Diane-Emmanuelle 2012
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Liquidation d'un contrat de licence de marque et mesures provisionnelles : quelques observations à la lumière de l'ATF 136 III 200 de Werra, Jacques 2010
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Lorsque législateur, juge et médecin opèrent ensemble : du devoir d'information en droit médical Campi, Arnaud 2014
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Matière de TVA Oberson, Xavier; Rochat Pauchard, Annie 2007
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Matière de TVA : y compris la jurisprudence de la Commission fédérale de recours en matière de contributions rendue en 2002 en matière de TVA Oberson, Xavier; Rochat Pauchard, Annie 2005
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