Show items per page
Elements: 66
Page 1 on 2
 TitleAuthors / EditorsDate
add to browser selection
L’évolution jurisprudentielle récente sur le secret de l’avocat Chappuis, Benoit 2019
add to browser selection
Enquêtes internes et secret professionnel de l’avocat Chappuis, Benoit 2019
add to browser selection
L’ATF 144 II 147 : la fin de la multidisciplinarité des études d’avocats Chappuis, Benoit 2019
add to browser selection
Les enquêtes internes et le secret professionnel de l’avocat : la fin d’une époque ? Chappuis, Benoit; Raedler, David 2018
add to browser selection
Les droits des tiers dans la procédure de levée du secret : l’ATF 142 II 256 Chappuis, Benoit 2018
add to browser selection
De l’interdiction de la multidisciplinarité au pactum de palmario en passant par l’instigation à un acte illicite : la jurisprudence récente sur la profession d’avocat Chappuis, Benoit 2018
add to browser selection
Le secret de l’avocat dans le CPP et le CPC : entre divergence et harmonie Chappuis, Benoit; Steiner, Alexandre 2017
add to browser selection
Enquête interne et secret professionnel Chappuis, Benoit 2017
add to browser selection
Les conflits d’intérêts de l’avocat administrateur (2C_45/2016) Chappuis, Benoit 2017
add to browser selection
La profession d’avocat. Tome II: La pratique du métier : De la gestion d’une étude et la conduite des mandats à la responsabilité de l’avocat Chappuis, Benoit 2017
add to browser selection
Profession d’avocat et loi sur le marché intérieur Chappuis, Benoit; Merkt, Benoît 2017
add to browser selection
Secret professionnel et solutions cloud Chappuis, Benoit; Alberini, Adrien 2017
add to browser selection
La responsabilité civile du gestionnaire de fortune Chappuis, Benoit; Béguin, Nicolas 2017
add to browser selection
La profession d'avocat, Tome I - Le cadre légal et les principes essentiels Chappuis, Benoit 2016
add to browser selection
Devoir de diligence de l'avocat et critiques des autorités. Arrêt 2C_ 55_2010 Chappuis, Benoit 2016
add to browser selection
Le secret de l'avocat. Quelques questions actuelles Chappuis, Benoit 2016
add to browser selection
L’instigation à un acte illicite par un avocat Chappuis, Benoit; Cassani, Ursula 2016
add to browser selection
Les sociétés d’avocats et l’indépendance structurelle. Tribunal fédéral, arrêt 2c_560/2015 Chappuis, Benoit 2016
add to browser selection
La responsabilité de l'avocat. Thèmes choisis Chappuis, Benoit 2016
add to browser selection
Les conflits d’intérêts de l’assureur, en particulier lors de la représentation de l’assuré dans la résolution d’un sinistre Chappuis, Benoit 2016
add to browser selection
La détermination du dommage en droit suisse dans les litiges commerciaux, en particulier selon la Discounted Cash Flow (The determination of damages under Swiss law in commercial litigation, notably using to Discounted Cash Flow Chappuis, Benoit 2016
add to browser selection
La responsabilité contractuelle du conseiller fiscal Chappuis, Benoit 2015
add to browser selection
Conflit d’intérêts et secret : le point sur la jurisprudence Chappuis, Benoit 2015
add to browser selection
La responsabilité civile de l’entreprise Chappuis, Benoit 2015
add to browser selection
Le calcul du dommage dans les litiges en matière de fusions et acquisitions Chappuis, Benoit 2015
add to browser selection
Le consentement du client et les chinese walls. Une solution aux conflits d’intérêts de l’avocat? Chappuis, Benoit 2015
add to browser selection
L'enrichissement illégitime dans le CO 2020 Chappuis, Benoit 2015
add to browser selection
Le règlement (UE) n° 650/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions, et l'acceptation et l'exécution des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen : quels effets en Suisse? Chappuis, Benoit; Perrin, Julien 2014
add to browser selection
La profession d'avocat Chappuis, Benoit 2013
add to browser selection
Contrat de travail commenté Chappuis, Benoit; Rossel, Vanessa Sarah 2013
add to browser selection
L'indemnisation des mesures préventives Chappuis, Benoit 2013
add to browser selection
Le secret de l'avocat face aux exigences de la lutte contre le blanchiment d'argent : l'avis de la Cour européenne des droits de l'homme Chappuis, Benoit 2013
add to browser selection
Les conflits d'intérêts de l'avocat et leurs conséquences à la lumière des évolutions jurisprudentielle et législative récentes Chappuis, Benoit 2012
add to browser selection
Les conflits d'intérêts de l'avocat et leurs conséquences à la lumière des évolutions jurisprudentielle et législative récentes Chappuis, Benoit 2012
add to browser selection
Le calcul du dommage selon la "Discounted cash flow method (DCF)" : vers un calcul abstrait? Chappuis, Benoit 2012
add to browser selection
Commentaire des art. 62-67 CO Chappuis, Benoit 2012
add to browser selection
Conflits d'intérêts : autorité compétente pour en juger et voies de recours Chappuis, Benoit; Pellaton, Nicolas 2012
add to browser selection
Assessing damage under the discounted cash flow approach (DCF) : sound tool or speculative method? : a Swiss perspective Chappuis, Benoit; Nessi, Sebastiano 2012
add to browser selection
Bonus des dirigeants : la jurisprudence du Tribunal fédéral à l'épreuve des règles de la FINMA Chappuis, Benoit 2011
add to browser selection
La responsabilité du club sportif pour les actes de ses supporters Chappuis, Benoit; Werro, Franz; Hurni, Béatrice 2011
add to browser selection
Délais de prescription et dommages différés : réflexions sur l'ATF 137 III 16 et la motion parlementaire 07.3763 Chappuis, Benoit; Werro, Franz 2011
add to browser selection
Les moyens de preuve collectés de façon illicite ou produits de façon irrégulière Chappuis, Benoit 2011
add to browser selection
De la notion de dommage par l'étude de quelques dommages dits irréparables : réflexion sur la théorie de la différence Chappuis, Benoit 2010
add to browser selection
Loi sur les avocats : commentaire de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA) Valticos, Michel; Chappuis, Benoit; Reiser, Christian Michel 2010
add to browser selection
Les contrats de distribution exclusive Chappuis, Benoit 2009
add to browser selection
La détermination du dommage dans la responsabilité du gérant de fortune Chappuis, Benoit 2009
add to browser selection
Le dommage environnemental : un état des lieux Chappuis, Benoit 2009
add to browser selection
Honoraires d'avocat et blanchiment d'argent Chappuis, Benoit; Tunik, Daniel 2009
add to browser selection
L'incidence de la Convention de La Haye relative à la loi applicable au "trust" et à sa reconnaissance sur la fiducie en droit suisse Chappuis, Benoit 2008
add to browser selection
Pluralité des responsables et transaction : particulièrement sous l'angle de l'effet d'une remise de dette consentie par le créancier Chappuis, Benoit 2008
<< previous | 1 | 2 |