Titles list | Archive ouverte UNIGE

Show items per page

Elements: 344
Page 1 on 7

	Title	Authors / Editors	Date
unige:141999	Les valeurs mobilières en droit suisse	Patry, Robert; Aubert, Maurice	1970
unige:142007	Etudes et articles	Yung, Walter	1971
unige:94756	La responsabilité du fait des produits : les bases d'une responsabilité spéciale en droit suisse, à la lumière de l'expérience des Etats-Unis	Petitpierre, Gilles	1974
unige:4980	Le port obligatoire de la ceinture de sécurité : hypothèses et données pour l'étude des effets d'une norme	Morand, Charles A.; Perrin, Jean-François; Robert, Christian-Nils; Roth, Robert	1977
unige:143614	Etudes de droit social : 1936-1977 : hommage de la Faculté de droit	Berenstein, Alexandre	1979
unige:43863	Introduction au droit suisse de la sécurité sociale	Greber, Pierre-Yves	1979
unige:4861	Le droit en action : étude de mise en oeuvre de la législation fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes domiciliées à l'étranger : rapport final au Fonds national (requête n° 4.270.0.78.06)	Delley, Jean-Daniel; Derivaz, Richard; Mader, Luzius; Morand, Charles A.; Schneider, Daniel	1981
unige:144242	La liberté de réunion : étude de droit constitutionnel suisse	Malinverni, Giorgio	1981
unige:43866	Droit suisse de la sécurité sociale : avec un aperçu de théorie générale et de droit international de la sécurité sociale	Greber, Pierre-Yves	1982
unige:43870	Les principes fondamentaux du droit international et du droit suisse de la sécurité sociale	Greber, Pierre-Yves	1984
unige:13021	Pena e pena di morte	Bondolfi, Alberto	1985
unige:92270	Droit et énergies nouvelles	Matthey, Blaise; Malinverni, Giorgio	1986
unige:4966	Pratiques judiciaires du divorce... : une recherche à finalité législative	Perrin, Jean-François; Tricot, Laurence	1986
unige:43873	L'évolution de la sécurité sociale en Suisse de 1974 à 1984 : une synthèse	Greber, Pierre-Yves	1986
unige:43874	Assurance-invalidité (AI) : les innovations de la deuxième révision	Greber, Pierre-Yves	1987
unige:46526	La participation de la population à l'aménagement du territoire	Tanquerel, Thierry	1988
unige:41836	Le régime de la LALAT et ses implications	Bellanger, François; Aubert-Lebet, Suzanne	1988
unige:91346	Les directives d'interprétation en théorie du droit et en droit positif belge : la lettre et l'esprit	Ost, François; van de Kerchove, Michel	1989
unige:91350	Les directives d'interprétation adoptées par la Cour européenne des droits de l'homme : l'esprit plutôt que la lettre?	Ost, François	1989
unige:138379	Le crédit documentaire en droit suisse : droits et obligations de la banque mandataire et assignée	Tevini Du Pasquier, Silvia Maria	1990
unige:43487	Présentation générale du système suisse de sécurité sociale	Greber, Pierre-Yves	1990
unige:43489	General presentation of the Swiss social security system	Greber, Pierre-Yves	1990
unige:43502	Aperçu sur la compatibilité de la sécurité sociale suisse avec le droit communautaire	Greber, Pierre-Yves	1990
unige:6075	Le nouveau droit de la nationalité suisse : état au 30 juin 1991	Hottelier, Michel	1991
unige:6085	La loi fédérale du 23 mars 1990 sur la nationalité suisse	Hottelier, Michel	1991
unige:43892	Analyse de la conception suisse relative aux régimes de pensions (concept dit des trois piliers, art. 34 quater Cst) : étude de droit de la sécurité sociale	Greber, Pierre-Yves	1991
unige:91516	L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique? : actes du colloque organisé le 17 mai 1991 par le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE)	Ost, François	1991
unige:138291	Les rapports de causalité dans le droit suisse de la sécurité sociale : avec un aperçu des différentes théories de la causalité	Scartazzini, Gustavo	1991
unige:91347	La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : amorce d'un nouveau "ius commune" ?	Ost, François	1992
unige:94760	Absence de cause et enrichissement illégitime : pour un retour aux sources	Petitpierre, Gilles	1992
unige:43493	Le principe de la solidarité dans la sécurité sociale : quelques aspects de théorie générale, de droit suisse et comparé	Greber, Pierre-Yves	1992
unige:43896	Le principe de la solidarité dans la sécurité sociale : quelques aspects de théorie générale, de droit suisse et comparé	Greber, Pierre-Yves	1992
unige:43900	Le principe de la légalité considéré en droit suisse de la sécurité sociale	Greber, Pierre-Yves	1992
unige:46847	Die Aktiengesellschaft. 1, Allgemeines	Tercier, Pierre; Trigo Trindade, Rita	1992
unige:12972	Recht und Gerechtigkeit	Bondolfi, Alberto	1992
unige:43496	Sécurité sociale suisse : chronique législative 1991	Greber, Pierre-Yves	1992
unige:104808	La légalité : un principe à géométrie variable	Morand, Charles A.	1992
unige:138298	Les mesures préventives et de réadaptation de l'assurance-chômage : prévention du chômage et aide à la formation en droit suisse, droit international et droit européen	Cattaneo, Danièle	1992
unige:91356	Les études d'incidences sur l'environnement : un changement de paradigme ?	Ost, François	1993
unige:73445	1492 le choc de deux mondes : ethnocentrisme, impérialisme juridique et culturel, choc des cultures, droits de l'homme et droits des peuples : actes du colloque international organisé par la commission nationale suisse pour l'UNESCO	Dufour, Alfred; Thorens, Justin; Viviani, Madeleine; Puymège, Gérard de	1993
unige:46849	Die Aktiengesellschaft. 8, Die Generalversammlung	Chaudet, François; Trigo Trindade, Rita	1993
unige:39164	Le sponsoring sportif	Peter, Henry	1993
unige:33627	Lo sponsoring sportivo : descrizione, qualifica e conseguenze giuridiche	Peter, Henry	1994
unige:13041	Diritto e giustizia	Bondolfi, Alberto	1994
unige:43507	Quelques aspects de la certification de l'arrêt de travail en droit suisse de la sécurité sociale	Greber, Pierre-Yves	1994
unige:43913	Les pensions en Suisse : architecture, régime de base public, régimes professionnels	Greber, Pierre-Yves	1994
unige:42575	Le chèque de voyage	Jeandin, Nicolas	1994
unige:46837	Die Aktiengesellschaft. 12, Rechte und Schutz des Aktionärs (1)	Reymond, Jacques André; Trigo Trindade, Rita	1994
unige:46145	Rôle et contenu d'une nouvelle réglementation suisse en matière de circulation des biens culturels	Byrne-sutton, Quentin; Renold, Marc-André Jean	1994
unige:46305	La libération conditionnelle : risque ou chance? : la pratique en 1990 dans les cantons romands	Roth, Robert; Languin, Noëlle; Liniger, Miranda; Monti, Brigitte; ... Strasser, François-Roger	1994

add all |

remove all

<< previous | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | next >>

Archive ouverte UNIGE

Author / Editor

Document type

Full text accessibility

Full text version

Licence

Subject