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Au coeur du droit pénal : la protection de la dignité humaine Hottelier, Michel 2016
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Austausch von Informationen im Adoptionsdreieck - Das Adoptionsgeheimnis und die Macht der Leiblichkeit Cottier, Michelle 2002
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CEDH - Une influence insoupçonnée sur le droit du travail Lempen, Karine 2016
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Conseil de l'Europe : 60 années pour la sécurité sociale Greber, Pierre-Yves 2010
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Des notions d'ordre, de désordre et de droit en Europe : une introduction Levrat, Nicolas 2012
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Droits de l'homme et terrorisme Bernard, Frédéric 2014
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Droits de l'homme, démocratie et Etat de droit : Liber amicorum Luzius Wildhaber Breitenmoser, Stephan; Ehrenzeller, Bernhard; Sassòli, Marco; Stoffel, Walter; Wagner Pfeifer, Beatrice 2007
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Hospitalisation forcée et droits du malade mental : étude de droit international et de droit comparé Bino, Maria Antonella 2006
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L'abrogation de l'article 190 Cst. à la lumière du judicial review Bernard, Frédéric 2011
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L'aide au suicide face aux droits de l'homme Hottelier, Michel 2010
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L'apport de la Cour européenne des droits de l'homme au droit international humanitaire en matière de droit à la vie Gaggioli Gasteyger, Gloria; Kolb, Robert 2007
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L'article 26 CEDH et l'épuisement des voies de recours en droit fédéral suisse Hottelier, Michel 1990
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L'avocat de la première heure dans le CPP : une innovation déjà dépassée? Jeanneret, Yvan 2011
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L'extension des voies de recours en matière administrative : des grands principes à la pratique concrète Tanquerel, Thierry 2007
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L'influence des droits de l'homme sur l'osmose des modèles familiaux Papaux van Delden, Marie-Laure 2002
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La coexistence d'une poursuite et d'une procédure d'enforcement contre l'entreprise à l'aune du principe ne bis in idem : colocation ou ménage commun? Villard, Katia Anne 2018
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La Convention européenne des droits de l'homme Hertig Randall, Maya 2020
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La Convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence du Tribunal fédéral : contribution à l'étude des droits fondamentaux Hottelier, Michel 1985
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La Convention européenne des droits de l'homme et la Suisse : quarante ans d'enrichissement au service de la dignité humaine Hottelier, Michel 2015
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La Convention européenne des droits de l'homme et le Pacte des Nations Unies relatif aux droits civils et politiques Malinverni, Giorgio 2010
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La Convention européenne des droits de l'homme et le procès civil : le champ d'application de l'art. 6 CEDH et ses garanties en matière civile Malinverni, Giorgio 2016
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La Cour européenne des droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme Bernard, Frédéric 2016
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La Cour européenne des droits de l'homme et les conflits armés Sassòli, Marco 2007
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La définition du champ d'application de l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'homme : (Cour eur. dr. h., décision "Gahramanov c. Azerbaïdjan", 15 octobre 2013) Bernard, Frédéric 2014
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La démocratie directe en Suisse au XXIe siècle : une évolution nécessaire? Grodecki, Stéphane 2013
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La légalité en administration de promotion Oberson, Xavier 1992
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La légalité lorsque l'Etat agit par des moyens de droit privé Bellanger, François 1992
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La liberté d'expression du whistleblower : Cour européenne des droits de l'homme (Grande Chambre), Guja c. Moldova, 12 février 2008 Junod, Valérie 2009
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La liberté d'expression face à la présomption d'innocence : justice et médias en droit italien et suisse à l'aune de la Convention et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme Bulak, Begum 2014
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La pratique suisse relative à la Convention européenne des droits de l'homme : Pour l' année 1981 = Schweizerische Praxis zur Europäischen Menschenrechtskonvention Malinverni, Giorgio; Wildhaber, Luzius 1982
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La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2009 Hottelier, Michel; Martenet, Vincent 2010
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La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2010 Hottelier, Michel; Martenet, Vincent 2011
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La pratique suisse relative aux droits de l'homme 2011 Hottelier, Michel; Martenet, Vincent 2012
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La pratique suisse relative aux droits de l'homme : Pour l'année 1991 Malinverni, Giorgio; Hottelier, Michel 1992
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La protection du secret rédactionnel Werly, Stéphane 2005
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La réception de la CEDH dans les cantons Hottelier, Michel 2014
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La restriction des droits sociaux : réflexions à l'aune du droit à l'instruction Hertig Randall, Maya 2011
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La situation juridique des migrants sans statut légal : entre droit international des droits de l'homme et droit suisse des migrations Petry, Roswitha 2013
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La Suisse devant la Cour européenne des droits de l'homme Hottelier, Michel; Mock, Hanspeter; Puechavy, Michel 2005
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La Suisse devant la Cour européenne des droits de l'homme Hottelier, Michel; Mock, Hanspeter; Puéchavy, Michel 2011
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Lancer l'alerte: quoi de neuf depuis "Guja"? : (Cour eur. dr. h., "Bucur et Toma c. Roumanie", 8 janvier 2013) Junod, Valérie 2014
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Le droit à un environnement sain revisité : étude de droit suisse, international et comparé Magistro, Francesca 2017
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Le placement de l'enfant : analyse de la jurisprudence de Strasbourg à l'attention du praticien et du législateur Papaux van Delden, Marie-Laure 2013
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Le renforcement de la subsidiarité par le biais des voies de recours internes : possibilités et limites Hertig Randall, Maya 2011
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Le temps tant tentant Jeanneret, Yvan 2008
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Legal Gender Studies - Rechtliche Geschlechterstudien. Eine kommentierte Quellensammlung Büchler, Andrea; Cottier, Michelle 2012
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Les conditions de détention selon le Conseil de l'Europe Kuhn, André; Moreillon, Laurent 2006
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Les droits octroyés par la Constitution fédérale et par la CEDH en matière de planification territoriale Hottelier, Michel 2013
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Les modifications législatives consécutives à des jugements de la Cour européenne des droits de l'homme Malinverni, Giorgio 2016
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Les pactes et la protection des droits de l'homme dans le cadre européen Malinverni, Giorgio 1991
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