YJ
Publications
91
Views
50,735
Downloads
7,592
Supervised works
4
Items per page
1 - 91 of 91
Title Published in Access level OA Policy Year Views Downloads
L’action civile adhésive et la réforme du CPP : ça colle !L'effet papillon : mélanges en l'honneur de Nicolas Jeandin
accessLevelPrivate
2025 9 0
L'effet papillon : mélanges en l'honneur de Nicolas Jeandin
accessLevelPrivate
2025 21 0
Le pouvoir d’appréciation du juge pénal : une approche débridéeLe juge apprécie : mélanges en l'honneur de Bénédict Foëx
accessLevelPublic
2023 128 101
LStup : dispositions pénales
accessLevelPrivate
2022 391 2
Entre aide et entraide : comment trier ?Empreinte d’une pionnière sur le droit pénal : mélanges en l’honneur d’Ursula Cassani
accessLevelPublic
2021 204 108
Empreinte d’une pionnière sur le droit pénal : mélanges en l'honneur de Ursula Cassani
accessLevelPublic
2021 459 279
Commentaire de l'arrêt TF 6B_506/2017 du 14 février 2018 (expulsion judiciaire)forumpoenale
accessLevelPrivate
2018 611 0
Dodécaphonie pénale. Liber discipulorum en l'honneur du Professeur Robert Roth
2017 735 0
L'expulsion judiciaireDroit pénal - évolutions en 2018
accessLevelPrivate
2017 722 3
Le temps nous manque! : libre propos sur le thème de la prescriptionDodécaphonie pénale. Liber discipulorum en l'honneur du Professeur Robert Roth
accessLevelPublic
2017 514 279
De Salduz à Dvorski:du droit à l'avocat de la première heure au droit de choisir (obs. sous Cour eur. dr. h., Gde Ch., arrêt Dvorski c. Croatie, 20 octobre 2015)Revue trimestrielle des droits de l'homme
accessLevelPublic
2016 584 205
L'accès au Tribunal fédéral sera-t-il dorénavant réservé aux prévenus fortunés ?Jusletter
accessLevelPrivate
2016 619 0
La réforme de la réforme du droit des sanctions : la peine à la peine?Schweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPublic
2015 790 677
La prescription civile et pénaleResponsabilité civile - Responsabilité pénale
accessLevelPublic
2015 755 2,739
Quelles responsabilités pénales en cas de dysfonctionnements techniquesStrassenverkehr
accessLevelPrivate
2015 593 0
Le défenseur et l'autorité pénale : confiance ou méfiance?Forumpoenale
accessLevelPrivate
2015 577 0
Code suisse de la circulation routière commenté - CS CR
2015 1,040 0
Les mesures provisoires en procédure pénaleLes mesures provisionnelles en procédure civile, pénale et administrative
accessLevelPrivate
2015 973 0
La personne morale et l'entreprise en procédure pénaleLa personne morale et l'entreprise en procédure
accessLevelPrivate
2014 731 0
Le prévenu défendu malgré luiAnwaltsrevue
accessLevelPrivate
2014 553 0
Preuve et vérité en procédure pénale et civile suissesLes preuves
accessLevelPrivate
2014 763 0
Le canton du Tessin a-t-il véritablement maintenu un jury populaire en matière pénale ?Jurys populaires - le mythe inconfortable, de la participation populaire au procès pénal
accessLevelPrivate
2014 636 1
La notification fictive des ordonnances pénales viole la CEDHPlädoyer
accessLevelPrivate
2013 576 1
Via sicura : le nouvel arsenal pénalStrassenverkehr
accessLevelPrivate
2013 680 0
Le droit de réplique en procédure pénaleLe droit de réplique
accessLevelPrivate
2013 635 0
L'indemnisation du prévenu poursuivi à tort ... ou à raisonLe tort moral en question
accessLevelPublic
2013 632 634
L'internement à vie devant le Tribunal fédéral : l'indépendance et le courage de la Haute Cour à l'honneurJusletter
accessLevelPrivate
2013 533 0
Précis de procédure pénale
2013 915 0
L'accès au juge pénal pour le lésé et le prévenu en droit suisseL'accès au juge
accessLevelPrivate
2013 496 0
Le défaut : défauts et des faux pas au fil du procès pénalLiber amicorum für Andreas Donatsch : im Einsatz für Wissenschaft, Lehre und Praxis
accessLevelPublic
2012 731 569
Ordonnance pénale et procédure simplifiée : une autoroute semée d'embûches?Jusletter
accessLevelPrivate
2012 733 0
De la peine de mort à la peine de mort socialeRecueil de jurisprudence neuchâteloise
accessLevelPrivate
2012 843 0
Dopage : de l'avis carré à l'avis rondCitius, altius, fortius : Mélanges en l'honneur de Denis Oswald
accessLevelPrivate
2012 499 0
Les suites de l'arrêt Salduz en droit belge, français et suisseRevue trimestrielle des droits de l'homme
accessLevelPrivate
2012 450 0
De l'EPO aux EPO?L'activité et l'espace : droit du sport et aménagement du territoire : mélanges en l'honneur de Piermarco Zen-Ruffinen
accessLevelPrivate
2011 577 0
Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand
2011 1,027 0
De la baille, du bail et du bagnePour un droit équitable, engagé et chaleureux : mélanges en l'honneur de Pierre Wessner
accessLevelPrivate
2011 491 0
Les parties et leurs droitsLa procédure pénale applicable aux mineurs
accessLevelPrivate
2011 512 0
L'avocat de la première heure dans le CPP : une innovation déjà dépassée?Forumpoenale
accessLevelPublic
2011 508 85
La poursuite des infractions routières et le CPP : quid novi?Strassenverkehr
accessLevelPrivate
2011 506 0
Canton de GenèveOrganisation der kantonalen und eidgenössischen Strafbehörden und strafrechtliche Ausführungsbestimmungen
accessLevelPrivate
2011 487 0
Retrait du permis de conduire : les juges de Strasbourg auraient-ils signé l'arrêt de mort du système suisse?Strassenverkehr
accessLevelPrivate
2010 416 0
La partie plaignante et l'action civileSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPrivate
2010 554 0
Les procédures spéciales dans le Code de procédure pénale suisseLa procédure pénale fédérale
accessLevelPrivate
2010 931 0
L'arrêt Zolotoukhine contre Russie ou la fin du retrait administratif du permis de conduireRevue de droit administratif et de droit fiscal. Partie 1, Droit administratif
accessLevelPrivate
2010 509 0
L'ordonnance pénale et la procédure simplifiée dans le CPPProcédure pénale suisse : approche théorique et mise en oeuvre cantonale
accessLevelPrivate
2010 786 0
Procédure pénale suisse : approche théorique et mise en oeuvre cantonale
2010 573 0
Unification de la procédure pénale à Neuchâtel : quid novis?Recueil de jurisprudence neuchâteloise
accessLevelPrivate
2009 457 0
Le chauffard peut-il encore être un meurtrier?Strassenverkehr
accessLevelPrivate
2009 502 0
Le nouveau droit des sanctions sur la route : progresse-t-on en marche arrière?La Semaine judiciaire. II, Doctrine
accessLevelPrivate
2009 497 0
Commentaire des art. 34-36, 51, 67b, 103-109, 110 al. 1, 2, 3bis, 6 et 7 CPCode pénal I, Commentaire romand
2009 652 0
Cour d'appel pénal Fribourg, arrêt du 21 février 2008 dans la cause X CAP 2007-87 : droit pénal de la circulation routièreForumpoenale
2009 411 0
L'impossibilité d'identifier le chauffardStrassenverkehr
accessLevelPrivate
2009 447 0
Les amendes d'ordre dans le désordreSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPrivate
2009 499 0
L'action civile au pénalQuelques actions en paiement
2009 780 0
Le nouveau droit des sanctions : quel apport à la lutte contre la délinquance routière?Strassenverkehr, Auto und Kriminalität
accessLevelPrivate
2008 635 0
L'avocat représentant l'entreprise inculpéeDéfis de l'avocat au XXIe siècle : mélanges en l'honneur de Madame le bâtonnier Dominique Burger
accessLevelPrivate
2008 475 0
Procédures simplifiées et infractions routièresJournées du droit de la circulation routière
accessLevelPrivate
2008 501 0
Droit des sanctions : le Tribunal fédéral souffle le chaud et le froid : quelques thèmes choisisSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPrivate
2008 505 0
Le temps tant tentantLe temps et le droit : recueil de travaux offerts à la Journée de la Société suisse des juristes 2008
accessLevelPrivate
2008 506 0
Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière (LCR) du 19 décembre 1958
2007 782 0
Quel droit pénal pour demain ?Festschrift für Franz Riklin
accessLevelPrivate
2007 445 0
Aperçu général du nouveau droitLe nouveau droit pénal des mineurs
accessLevelPrivate
2007 490 1
Les peines selon le nouveau Code pénalPartie générale du code pénal
2007 537 0
Le recours en matière pénaleLes recours au Tribunal fédéral
accessLevelPublic
2007 660 239
La violation des obligations en cas d'accident de la routeFiches juridiques suisses
accessLevelPrivate
2007 546 0
La sanction multiple des infractions routièresJournées du droit de la circulation routière
accessLevelPrivate
2006 480 0
Les mesures selon le nouveau Code pénal : des pistes dans la lutte contre la délinquance routière?Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht
accessLevelPrivate
2005 352 0
Alcool, drogue et médicament au volant : quoi de neuf en droit pénal ?Schweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPrivate
2005 394 0
Actualités du droit pénal suisse en 2004Schweizerische Zeitschrift für Kriminologie
2005 412 0
La sanction des infractions routières face à la réforme du Code pénalJournées du droit de la circulation routière
accessLevelPrivate
2004 444 0
Légalité, contravention et nouveau droit : des surprises?Schweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPrivate
2004 493 0
Illicéité de la peine de mort : un état des lieuxAnwaltsrevue
accessLevelPrivate
2004 463 0
Il riconoscimento in Svizzera di un fallimento straniero : situazione attuale e considerazioni praticheRivista di diritto internazionale privato e processuale
accessLevelPrivate
2004 365 0
La responsabilité pénale de l'entreprise et le droit de la circulation routièreAktuelle juristische Praxis
accessLevelPublic
2004 467 442
Pornographie dure (art. 197 ch. 3 CP) : protection des droits de l'auteur (art. 67 LDA)Aktuelle juristische Praxis
accessLevelPublic
2003 591 105
L'infraction d'outrage à un chef d'Etat étranger, commentaire de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme Colombani contre France du 25 juin 2002Aktuelle juristische Praxis
accessLevelPublic
2003 445 46
Le droit d'être informé de ses droits en procédure pénale genevoiseBulletin de l'Ordre des avocats de Genève
2003 413 0
La position du journaliste témoin devant les juridictions pénales internationales : enseignements tirés de l'affaire RandalRevue suisse de droit international et de droit européen
accessLevelPublic
2003 494 229
Le principe de la légalité : une notion malmenée en droit de la circulation routière?Schweizerische Juristen-Zeitung
accessLevelPrivate
2003 408 0
La violation des devoirs en cas d'accident, Analyse critique de l'article 92 LCR
accessLevelPublic
2002 847 504
La reconnaissance d'une faillite étrangère (art. 166 et ss. LDIP) : état des lieux et considérations pratiquesLa Semaine judiciaire. II, Doctrine
accessLevelPrivate
2002 504 0
Commentaire des Art. 64 à 66 LPPoursuite et faillite, Commentaire de la LP
2002 428 0
Droit suisseJuridictions nationales et crimes internationaux
accessLevelPrivate
2002 454 0
Droit allemandJuridictions nationales et crimes internationaux
accessLevelPrivate
2002 552 0
L'omission de prêter secours et le concours d'infractions (art. 128 CP)Schweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPrivate
2002 613 0
La violation d'une obligation d'entretien au sens de l'art. 217 CPLa défaillance de paiement, retard et défaut de paiement
accessLevelPrivate
2002 655 0
Violations des devoirs en cas d'accident et délit de fuiteJournées du droit de la circulation routière
accessLevelPrivate
2002 618 0
La violation des devoirs en cas d'accident et la soustraction à la prise de sang : qu'en penseraient les juges de Strasbourg?Aktuelle juristische Praxis
accessLevelPublic
2002 474 96
La coopération intercantonale suisse en matière pénale : un modèle pour l'Europe ?La reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires pénales dans l'Union européenne
accessLevelPrivate
2001 514 0
Soustraction à la prise de sang et délit impossible, commentaire de l'ATF 126 IV 53Aktuelle juristische Praxis
accessLevelPublic
2000 520 247
All rights reserved by Archive ouverte UNIGE and the University of GenevaunigeBlack