RR
Publications
96
Views
59,652
Downloads
19,016
Supervised works
14
Items per page
1 - 96 of 96
Title Published in Access level OA Policy Year Views Downloads
Le pouvoir d’appréciation du juge pénal : une approche débridéeLe juge apprécie : mélanges en l'honneur de Bénédict Foëx
accessLevelPublic
2023 154 244
Comment appréhender les actes de « terrorisme » commis dans les conflits armés ? Règles et exceptionsCimes et châtiments : mélanges en l'honneur du professeur Laurent Moreillon
accessLevelPublic
2022 75 293
Ordonner l'arbitraire. Propos croisés en clin d'oeil à Michel PorretPages d’histoire. Autour de Michel Porret
accessLevelPublic
2022 403 148
Portée et exploitabilité dans une procédure pénale suisse d'éléments de preuve recueillis dans le cadre d'une procédure pénale étrangère dans des conditions illégales. Lex loci ou lex fori ?Schweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelRestricted
2021 227 4
Commentaire des art. 56, 56a, 57 et 58 CPCode pénal I, Art. 1-110, Commentaire romand, 2e éd.
accessLevelPrivate
2021 440 0
Commentaire des art. 97-100 CPCode pénal I, Art. 1-110, Commentaire romand, 2e éd.
2021 342 38
De l’effet utile d’une disposition « inutile »Empreinte d’une pionnière sur le droit pénal : mélanges en l’honneur d’Ursula Cassani
accessLevelPublic
2021 365 131
Contre le droit pénal de l'ennemiBeccaria
accessLevelPublic
2020 243 135
PréfaceDroit suisse des sanctions et de la confiscation internationales
accessLevelPublic
2020 443 99
Modes of Liability in International Criminal Law
accessLevelPublic
2019 184 145
Modes of Liability in International Criminal LawModes of Liability in International Criminal Law
accessLevelPublic
2019 337 974
Improper OmissionModes of Liability in International Criminal Law
accessLevelPublic
2019 151 192
Commentaires des art. 6-8 et 319-323 CPPCommentaire romand du Code de procédure pénale
2019 370 0
Restrictions on Extradition/Non Bis in IdemThe United Nations Principles to Combat Impunity. A Commentary
2018 498 0
Tribunal spécial sur le Liban: retour sur une expérienceRevue belge de droit international
accessLevelPublic
2017 1,308 485
Chronique de droit pénal suisse dans le domaine international / Schweizerische Praxis zum Strafrecht im internationalen Umfeld (2015)Schweizerische Zeitschrift für internationales und europäisches Recht
accessLevelPublic
2016 604 139
La visite automnale du généralRegards de marathoniens sur le droit suisse. Mélanges publiés à l'occasion du 20ème "Marathon du droit"
accessLevelPrivate
2015 430 0
PréfaceCesare Beccaria. La controverse pénale XVIIIe-XIXe siècle
2015 204 0
Chronique de droit pénal suisse dans le domaine international (2014) = Schweizerische Praxis zum Strafrecht im internationalen Umfeld (2014)Schweizerische Zeitschrift für internationales und europäisches Recht
accessLevelPublic
2015 700 183
Chronique de droit pénal suisse dans le domaine international (2013) = Schweizerische Praxis zum Strafrecht im internationalen Umfeld (2013)Schweizerische Zeitschrift für internationales und europäisches Recht
accessLevelPublic
2014 616 313
Representational Capacity or Global Governance ? A Swiss federal Court Addresses the Accusations against a Former Algerian GeneralJournal of international criminal justice
accessLevelPrivate
2013 651 0
Remarques liminaires aux articles 49a-53 LCart et commentaire de l'article 49a LCartCommentaire romand du droit de la concurrence. 2e éd.
accessLevelPrivate
2013 578 0
Extradition, Surrender, TransferDroit international pénal, 2e éd.
accessLevelRestricted
2012 585 15
De l'indocilitéJournal des Tribunaux
accessLevelPrivate
2012 550 0
Responsabilité pénale individuelle pour délits collectifs : droit continentalPunir les crimes de masse : entreprise criminelle commune ou coaction?
accessLevelPrivate
2012 509 0
Symposium : The Influence of the European Court of Human Rights' Case Law on (International) Criminal Law - IntroductionJournal of international criminal justice
accessLevelPrivate
2011 565 0
Révision du droit des cartels 2010 : expertise juridique sur les questions des sanctions applicables aux personnes physiques et aux entreprises
accessLevelPublic
2011 597 243
Commentaire des art. 6-8 et 319-323 CPPCommentaire romand du Code de procédure pénale suisse
2011 558 0
Le consensualisme dans l'exécution de la sanction : la dernière chance de la réhabilitation?La peine dans tous ses états : Hommage à Michel van de Kerchove
accessLevelPrivate
2011 537 0
Admission, administration et appréciation de la preuve : questions choisiesProcédure pénale suisse : approche théorique et mise en oeuvre cantonale
accessLevelPrivate
2010 606 0
Droit et émotions : le rôle des émotions dans les processus de régulation juridique et sociale
accessLevelPublic
2010 3,172 3,191
Commentaire romand du Code pénal I : art. 1-110 CP
2009 2,264 0
Politiques pénales et évaluation : des défis renouvelésThe evaluation of European criminal law : the example of the framework decision on combating trafficking in human beings
accessLevelPrivate
2009 437 0
The extradition of génocidairesThe UN Genocide Convention : a Commentary
accessLevelPrivate
2009 582 1
La Cour européenne des droits de l'homme : le Tribunal fédéral et le droit transitoire des mesures de sûretéForumpoenale
accessLevelPublic
2009 487 167
Introduction aux articles 34 à 46, articles 56-58, 62-62bCommentaire romand du Code pénal I : art. 1-110 CP
accessLevelPrivate
2009 551 0
Droit pénal suisse: le temps des contre-réformesRevue de science criminelle et de droit pénal comparé
accessLevelPrivate
2009 688 0
Montrer la justice, penser le droit pénal : Colloque en l'honneur du Professeur Christian-Nils Robert
accessLevelPublic
2009 1,103 249
Non bis in idem transnational : vers de nouveaux paradigmes ?Le contrôle juridictionnel dans l'espace pénal européen = The judicial control in EU cooperation in criminal matters
accessLevelPrivate
2009 604 0
Mesures de sûreté et nouveau droit : confirmations, évolutions et paradoxesSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPublic
2008 573 148
Le recours en matière pénaleLes recours au Tribunal fédéral
accessLevelPublic
2007 682 543
La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe
2006 648 0
La politique pénale européenne est-elle une politique publique? : comment l'évaluer?Comment évaluer le droit pénal européen ?
accessLevelPrivate
2006 513 0
Nouveau code pénal : l'abeille et l'architecteRevue jurassienne de jurisprudence
accessLevelPrivate
2006 597 0
Quelles sanctions pour quelle Europe ?Archives de politique criminelle
accessLevelPrivate
2005 534 0
A Berne du nouveau ? : à propos de quelques nouveautés de la partie du Code pénalLa revisione della parte generale del Codice penale : Atti della Giornata di studio del 28 maggio 2004
accessLevelPrivate
2005 507 0
Au défi du principe de non-contradiction : la Suisse, l'Europe et le droit pénalDe lege ferenda : réflexions sur le droit désirable en l'honneur du professeur Alain Hirsch
accessLevelPrivate
2004 434 0
Une responsabilité sans culpabilité ? : l'entreprise, la "faute d'organisation " et le droit pénalLa Semaine judiciaire. II, Doctrine
accessLevelPrivate
2003 702 0
Rapport général (sur la responsabilité pénale des personnes morales)La responsabilité : aspects nouveaux (Journées panaméennes)
accessLevelPrivate
2003 494 0
L'entraide judiciaire suisse en matière pénale à un tournant? : état de la question à la veille d'une adhésion à SchengenSécurité et justice : enjeu de la politique extérieure de l'Union européenne
accessLevelPrivate
2003 563 0
Nouveau droit des sanctions : premier examen de quelques points sensiblesSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPublic
2003 477 167
Procédure pénale aux Etats-Unis : note sur quelques débats d'actualitéAktuelle juristische Praxis
accessLevelPublic
2003 568 96
Pour un droit pluriel : Etudes offertes au professeur Jean-François Perrin
accessLevelPublic
2002 840 203
La sociologie du droit au quotidien : bilan d'une expériencePour un droit pluriel : études offertes au professeur Jean-François Perrin
accessLevelPublic
2002 513 511
Vers un tribunal pénal européen ? Pour quelles sanctions ? Brèves réflexions comparatistesL'espace pénal européen : enjeux et perspectives
accessLevelPrivate
2002 444 0
Articles "Mesures de sûreté", "Peines restrictives de droits", "Prison" et "Sanctions pénales"Dictionnaire suisse de politique sociale
accessLevelPrivate
2002 469 0
The appeal procedure of the ICCThe Rome Statute of the International Criminal Court : a commentary. Vol. 2
accessLevelPrivate
2002 592 0
L'entreprise, nouvel acteur pénalLa responsabilité pénale du fait d'autrui : travaux de la journée d'étude du 30 novembre 2001
accessLevelRestricted
2002 604 15
Droit suisseJuridictions nationales et crimes internationaux
accessLevelPrivate
2002 462 0
Le droit pénal à l'épreuve de l'internationalisation
2002 723 0
Droit allemandJuridictions nationales et crimes internationaux
accessLevelPrivate
2002 568 0
Synthèse des débats et perspectivesLe droit pénal à l'épreuve de l'internationalisation
accessLevelPrivate
2002 479 0
Le juge suisse au service de la "communauté des peuples" ? : réflexions à propos des nouveaux articles 3 à 8 CPStrafrecht, Strafprozessrecht und Menschenrechte : Festschrift für Stefan Trechsel zum 65. Geburtstag
accessLevelPublic
2002 1,042 251
Libres propos sur la subsidiarité du droit pénalAux confins du droit : Essais en l'honneur du Professeur Charles-Albert Morand
accessLevelPublic
2001 798 443
Le secret du négociant (art. 43 LBVM) : norme charnière ou norme inutile ?Wirtschaft und Strafrecht : Festschrift für Niklaus Schmid zum 65. Geburtstag
accessLevelPublic
2001 602 323
Droit pénal transnational : un droit pénal sans Etat et sans territoireLe droit saisi par la mondialisation
accessLevelPrivate
2001 650 0
Kommentar zum Bundesgesetz über die Börsen und den Effektenhandel
2000 562 0
L'Etat se meurt, vives les jugesChoisir
accessLevelPrivate
2000 376 0
Commentaire sur les art. 38 et 40-44 de la loi sur les bourses et le commerce de valeurs mobilièresKommentar zum Bundesgesetz über die Börsen und den Effektenhandel
accessLevelPrivate
2000 481 0
Infractions fiscales et conditions générales de la répression fiscaleRevue de droit administratif et de droit fiscal. Partie 2, Droit fiscal
accessLevelPrivate
1999 485 0
Recherches sur le crime et la justice en Suisse : quelques thèmes dominantsCrime et justice en Europe depuis 1990 : état des recherches, évaluation et recommandations
accessLevelPrivate
1999 384 0
La participation du condamné à l'exécution de sa sanction : nouveau contrat social ou mercantilisation du droit ?Pacte, convention, contrat : Mélanges en l'honneur du Professeur Bruno Schmidlin
accessLevelPublic
1998 511 55
La répression des violations du droit international humanitaire en SuisseRépression nationale des violations du droit international humanitaire (systèmes romano-germaniques)
accessLevelPublic
1998 549 108
Protection procédurale de la victime et du témoin : enjeux et perspectivesSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPublic
1998 556 241
Responsabilité pénale de l'entreprise : modèles de réflexionSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPublic
1997 614 608
La protection de la victime dans la procédure pénale : rapport d'évaluation
accessLevelPublic
1997 1,036 1,737
Le "nouveau procès pénal italien" et son évolution : un système accusatoire à la recherche de son équilibreSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPrivate
1996 528 0
Le point de vue des victimes sur l'application de la LAVI
accessLevelPublic
1995 948 506
Journée 1994 de droit du travail et de la sécurité sociale
accessLevelPublic
1995 1,476 499
Territorialité et extraterritorialité en droit pénal internationalSchweizerische Zeitschrift für Strafrecht
accessLevelPublic
1994 676 705
La libération conditionnelle : risque ou chance? : la pratique en 1990 dans les cantons romands
accessLevelPublic
1994 650 405
Le libéralisme genevois, du Code civil aux Constitutions (1804-1842)
accessLevelPublic
1994 684 436
Regards sur Bentham et l'utilitarisme : Actes du colloque organisé à Genève les 23 et 24 novembre 1990 sous les auspices des Facultés de droit et de lettres
1993 609 0
Délinquance informatique et autres infractions à la technologie de l'information en SuisseRevue internationale de droit pénal
accessLevelPrivate
1993 502 0
Manipulation boursière : questions pour la construction d'une nouvelle incriminationSchweizerische Zeitschrift für Wirtschaftsrecht
accessLevelPrivate
1991 462 0
La judiciarisation de l'exécution des peinesPrésence et actualité de la Constitution dans l'ordre juridique : Mélanges offerts à la Société suisse des juristes pour son Congrès 1991 à Genève
accessLevelPublic
1991 538 241
Chronique de procédure pénale genevoise : (1986-1989)La Semaine judiciaire
accessLevelPrivate
1990 478 0
L'incrimination en matière économique : trois exemples de processus : cartels, petit crédit, initiés
accessLevelPublic
1989 839 1,060
Le principe de l'opportunité de la poursuiteZeitschrift für schweizerisches Recht
accessLevelPublic
1989 955 119
La grâce, institution entre tradition et changements
1988 607 0
Droit pénal et techniques biomédicales modernes : rapport national, SuisseRevue internationale de droit pénal
accessLevelPrivate
1988 465 0
Le droit pénal face au risque et à l'accident individuels
1987 558 0
Contributions genevoises au dictionnaire de théorie du droit et de sociologie juridique (dictionnaire d'Eguilles)
accessLevelPublic
1987 838 706
Pratiques pénitentiaires et théorie sociale : l'exemple de la prison de Genève : 1825-1862
1981 677 0
To build or not to build ? : matériaux pour une histoire de l'architecture pénitentiaire
accessLevelPublic
1980 790 666
Le port obligatoire de la ceinture de sécurité : hypothèses et données pour l'étude des effets d'une norme
accessLevelPublic
1977 1,022 835
All rights reserved by Archive ouverte UNIGE and the University of GenevaunigeBlack