2019

Proceedings Chapters

unige:146876

La responsabilité liée à l'utilisation de véhicules autonomes

Brulhart, Vincent; Gaulis, Dimitri;

2016

Scientific Articles

unige:91247	La tarification en matière d'assurance dans un marché libéralisé : impératifs techniques, conditions juridiques et morale des affaires	Brulhart, Vincent;
unige:91248	Le langage des assureurs échappe au plus grand nombre	Brulhart, Vincent; Werro, Franz;

Book Chapters

unige:91580

Des conflits d'intérêts et de quelques clauses contractuelles couramment discutées en matière d'assurance

Brulhart, Vincent;

2014

Scientific Articles

unige:91244	L'économicité en matière d'assurance	Brulhart, Vincent;
unige:91245	Quelques remarques sur les dommages en série en matière de construction	Brulhart, Vincent;
unige:91246	Regard critique sur quelques évolutions récentes en droit des assurances privées	Brulhart, Vincent;

2011

Scientific Articles

unige:91243

Le point de vue de l'assurance privée : du rôle de l'assureur privé et de son image

Brulhart, Vincent;

2010

Scientific Articles

unige:91242	Quand le succès médical engendre la faute : remarques sur un arrêt du 19 juin 2009 du Tribunal administratif de Nîmes en matière d'acharnement thérapeutique	Brulhart, Vincent;
unige:91241	Quelques aspects de l'évolution récente du marché de la protection juridique et de sa réglementation	Brulhart, Vincent;

2009

Scientific Articles

unige:91240

Droit des assurances et droit international privé : entre respectueuse indifférence et avenir commun

Brulhart, Vincent;

2007

Scientific Articles

unige:91238	La liberté contractuelle : fondement juridique et impératif technique de l'assurance privée	Brulhart, Vincent;
unige:91239	Le projet de Règlement "Rome II" sur la loi applicable aux obligations non contractuelles : son incidence en matière de circulation routière, notamment à la lumière du droit suisse	Brulhart, Vincent;

Book Chapters

unige:91259

Questions choisies de coordination en matière de prestations LPP

Brulhart, Vincent;

2006

Book Chapters

unige:91251	L'assurance collective contre la perte de gain en cas de maladie	Brulhart, Vincent;
unige:91258	La mutualité dans l'assurance privée : entre liberté contractuelle et égalité de traitement	Brulhart, Vincent;

2005

Scientific Articles

unige:94742

Contrat d'assurance : le droit de gage selon la LCA et selon les dispositions contractuelles : délai de prescription

Brulhart, Vincent;

Book Chapters

unige:91630

La responsabilité civile de l'employeur et son assurance

Brulhart, Vincent;

2002

Scientific Articles

unige:94741

Contrat d'assurance : distinction entre assurance de somme et assurance de dommage : obligation de réduire le dommage

Brulhart, Vincent;

2001

Scientific Articles

unige:94727

Justification de l'art. 46 LCA : prescription des prestations continues en matière de l'assurance

Brulhart, Vincent;

1999

Scientific Articles

unige:94738	Convention de Lugano art. 7 ss, 8 I ch. 2 : théorie des faits doublement pertinents...	Brulhart, Vincent;
unige:94740	Convention de Lugano, art. 1, 7 ss, 12 I, 17 III : définition des affaires "civiles et commerciales"...	Brulhart, Vincent;

1997

Books

unige:94809

La compétence internationale en matière d'assurances dans l'espace judiciaire européen

Brulhart, Vincent;

Book Chapters

unige:144685

Quelques remarques relatives au droit applicable aux assurances complémentaires dans le nouveau régime de la LAMal

Brulhart, Vincent;