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Morand, Charles A.
Morand, Charles A.
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2000
Books
unige:5631
Evaluation du droit de recours des organisations de protection de l'environnement
Flückiger, Alexandre
;
Morand, Charles A.
;
Tanquerel, Thierry
;
Reports
unige:5650
Quels sont les effets du droit de recours des organisations de protection de l'environnement ?
Flückiger, Alexandre
;
Morand, Charles A.
;
Tanquerel, Thierry
;
1996
Books
unige:4955
La pratique de la coordination des décisions complexes en matière de protection de l'environnement et d'aménagement du territoire
Morand, Charles A.
;
Delley, Jean-Daniel
;
Kellerhals, Jean
;
Longet, René
; ...
Scheidegger, Frédéric
unige:4945
Théorie et pratique de la coordination des décisions complexes : rapport final, requêtes FNRS 11-33642.92 & 1113-037619.93
Morand, Charles A.
;
Delley, Jean-Daniel
;
Conference Proceedings
unige:104807
La pesée globale des intérêts : droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Morand, Charles A.
;
1995
Edited Books
unige:4947
Aménagement du territoire et protection de l'environnement : la simplification des procédures
Morand, Charles A.
;
1992
Edited Books
unige:156938
Droit de l'environnement : mise en oeuvre et coordination
Morand, Charles A.
;
Conference Proceedings
unige:104808
La légalité : un principe à géométrie variable
Morand, Charles A.
;
1991
Books
unige:138205
Les instruments d'action de l'Etat
Morand, Charles A.
;
1990
Books
unige:4959
La sanction
Morand, Charles A.
;
1981
Books
unige:4861
Le droit en action : étude de mise en oeuvre de la législation fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes domiciliées à l'étranger : rapport final au Fonds national (requête n° 4.270.0.78.06)
Delley, Jean-Daniel
; Derivaz, Richard; Mader, Luzius;
Morand, Charles A.
;
Schneider, Daniel
1980
Books
unige:4974
Le droit en action : étude de la mise en oeuvre d'une législation : rapport intermédiaire
Delley, Jean-Daniel
; Derivaz, Richard; Mader, Luzius;
Morand, Charles A.
;
Schneider, Daniel
1977
Books
unige:4980
Le port obligatoire de la ceinture de sécurité : hypothèses et données pour l'étude des effets d'une norme
Morand, Charles A.
;
Perrin, Jean-François
;
Robert, Christian-Nils
;
Roth, Robert
;
1973
Conference Proceedings
unige:141225
Douzième journée juridique : octobre 1972
Bauer, Hubert;
Morand, Charles A.
;
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