Politique générale UNIGE

1. L’Archive ouverte UNIGE est une archive institutionnelle
2. L’Archive ouverte UNIGE contient :
• des articles scientifiques ou professionnels (postprints et preprints)
• des livres, des chapitres ou sections
• des thèses de doctorat, des thèses de privat-docent, des mémoires de masters et de masters d’études avancées
• des actes de conférences, des présentations à des conférences et des posters
• des rapports de recherche et des rapports techniques
3. Chaque objet déposé dans l'Archive possède un statut de publication : accès public, accès restreint, non diffusé
4. Les principales langues des documents sont le français et l'anglais

1. Tout un chacun peut accéder gratuitement aux métadonnées
2. Les métadonnées peuvent être réutilisées à des fins non-commerciales sur n’importe quel support sans autorisation préalable ; elles peuvent être revendues sur une base commerciale à condition que l’identifiant OAI ou un lien vers la métadonnée originale soit indiqué.

A propos du texte intégral ou des autres objets intégraux, désignés ci-après par "documents" :

1. Certains documents sont en accès ouvert, c'est-à-dire accessibles gratuitement par tous
2. Certains documents sont en accès restreint, c'est-à-dire accessibles uniquement aux membres de la communauté UNIGE, et ne doivent pas être distribués à des tiers
3. Certains documents ne sont pas diffusés et ne sont accessibles qu’à leurs auteurs
4. De manière générale, les documents peuvent être :
• reproduits, visualisés ou exécutés et transmis à des tiers dans n’importe quel format ou sur n’importe quel support
• utilisés sans autorisation préalable ni frais pour des recherches ou études personnelles, dans un but éducatif et pour des utilisations sans profit
à condition que :
• l’auteur, le titre et la référence bibliographique complète soient indiqués
• un hyperlien et/ou l’URL de la page de la métadonnée originale soit mentionnés
• le contenu ne soit modifié d’aucune façon
5. Les documents ne doivent pas être vendus sur une base commerciale, quels que soient leur format et leur support, sans autorisation préalable des détenteurs des droits d’auteur
6. Des restrictions temporaires d’accessibilité (embargo) peuvent exister pour certains documents.

A propos de la collecte des objets/documents :

1. Les objets ne peuvent être déposés que par les membres accrédités de l’institution ou leurs agents délégués
2. Les auteurs ne peuvent déposer que leur propre travail pour l’archivage
3. L’administrateur ne vérifie les objets à déposer que par rapport à l’éligibilité des auteurs/déposants, à leur pertinence quant au domaine couvert par l’Archive ouverte UNIGE, à la validité de la mise en page et du format et pour exclure des spam
4. La validité et l’authenticité du contenu des dépôts sont de la seule responsabilité du déposant
5. Les objets peuvent être déposés à tout moment mais ne seront introduits dans l’archive qu’après validation par une personne autorisée
6. Les objets ne seront visibles pour le public qu’après expiration d’une éventuelle période d’embargo de l’éditeur ou de l’organisme de financement
7. Toute violation de copyright incombe entièrement à la responsabilité des auteurs/déposants
8. Si les gestionnaires de l’Archive ouverte UNIGE reçoivent la preuve d’une violation de copyright, l’accès à l’objet en question sera immédiatement limité.

1. Les documents seront préservés pour une durée illimitée
2. L’Archive ouverte UNIGE s’efforcera à garantir une lisibilité et une accessibilité pérennes
• si besoin, les objets seront migrés sur de nouveaux formats de fichier
• les auteurs/déposants sont invités à ne pas protéger leurs documents par un mot de passe afin de contribuer à la préservation et à l’accès à long terme
• dans la mesure du possible, des émulations de logiciel seront fournies pour accéder aux formats non migrés.
3. L’Archive ouverte UNIGE procède régulièrement à la sauvegarde des fichiers selon les meilleures pratiques en vigueur
4. Le flux de données original est conservé pour tous les objets, en plus des formats mis à jour
5. En principe, aucun objet n’est retiré de l’Archive ouverte UNIGE
6. Dans certains cas cependant, des objets peuvent être retirés. Les raisons admissibles sont notamment :
• violation de copyright ou de plagiat prouvés
• exigences légales and violations prouvées
• recherche falsifiée
7. Les objets retirés ne sont pas supprimés per se mais enlevés de l’accès public
8. Les identifiants des objets retirés et leurs URLs sont conservés indéfiniment
9. Les URLs continuent à pointer vers les descriptions bibliographiques afin d’éviter des liens cassés et pour garder l’historique des objets
10. Les métadonnées peuvent être corrigées si opportun
11. Les modifications des objets déposés sont interdites
12. Au besoin, des errata et des listes de corrigenda peuvent être joints à l’enregistrement original
13. Si besoin, une version mise à jour peut être déposée
14. En cas de fermeture de l’Archive ouverte UNIGE, la base de données sera transférée vers une autre archive appropriée