en
Doctoral thesis
French

Le renouveau des rémunérations variables en droit du travail

ContributorsWitzig, Aurélien
Defense date2014-08-14
Abstract

Les rémunérations variables ont connu un prodigieux renouveau depuis une vingtaine d'années. Ainsi, les règles inscrites dans le Code des obligations au début des années 1970 sont désormais dépassées par la profusion des nouvelles sortes de rémunérations inventées par la pratique (bonus, rémunération sur objectifs, prime de bienvenue, prime de départ, plans d'intéressement, etc.). Face à ces évolutions, la jurisprudence à dû faire œuvre prétorienne, le plus souvent par des touches impressionnistes dont le dessin d'ensemble est parfois difficile à appréhender par les acteurs du monde du travail. Le propos de cette thèse consiste des lors à réinventer la typologie des rémunérations variables pour tenir compte des évolutions de la pratique et de la jurisprudence. La summa divisio entre rémunérations contractuelles et rémunérations discrétionnaires nous a permis de déterminer deux grandes catégories a partir desquelles doit selon nous s'organiser le régime de chaque élément de rémunération.

fre
Keywords
  • Travail
  • Salaire
  • Rémunération
  • Bonus
  • Gratification
  • Participation
  • Plan d'intéressement
  • Discrétionnaire
  • Discrimination
  • Liberté contractuelle
  • Salaire minimum
Citation (ISO format)
WITZIG, Aurélien. Le renouveau des rémunérations variables en droit du travail. 2014. doi: 10.13097/archive-ouverte/unige:39830
Main files (1)
Thesis
accessLevelPrivate
Identifiers
1456views
0downloads

Technical informations

Creation08/28/2014 2:05:00 PM
First validation08/28/2014 2:05:00 PM
Update time03/14/2023 9:33:44 PM
Status update03/14/2023 9:33:44 PM
Last indexation01/29/2024 8:13:02 PM
All rights reserved by Archive ouverte UNIGE and the University of GenevaunigeBlack